CONDITIONS D'UTILISATION

Dernière mise à jour : juin 2026

Merci de visiter le site web de BlossomUp® accessible à l'adresse www.blossomup.co (le «Site »). Le Site est la propriété de Transcend Labs LLC, opérant sous le nom commercial BlossomUp («BlossomUp® », «on », «notre »ou« nous »). Les Conditions d'utilisation de BlossomUp® suivantes (« Conditions ») incluent la Politique de confidentialité de BlossomUp® (« Politique de confidentialité »), le règlement des concours applicable à toute promotion (tel que défini ci-dessous), ainsi que toutes les autres règles de fonctionnement, politiques, barèmes de prix et autres conditions générales ou documents complémentaires applicables qui pourraient être publiés de temps à autre, et qui sont expressément intégrés aux présentes par référence (collectivement, le «Contrat »).

Chaque utilisateur final qui visite le Site («Utilisateur »,« toi »ou «ton ») accepte les conditions du Contrat dans leur intégralité lorsqu’il : (a) accède au Site ou l’utilise ; (b) accède à certains textes, images, vidéos et fichiers audio, ainsi qu’à d’autres contenus et informations relatifs au Service (tel que défini ci-dessous) mis à disposition par : (i) BlossomUp® (collectivement,le « Contenu BlossomUp® ») ; et/ou (ii) des tiers («Contenu tiers », et, avec le Contenu BlossomUp®, le« Contenu ») ; (c) achète un abonnement au service BlossomUp® (collectivement,les « Services d’abonnement BlossomUp® ») et ouvre un compte (« Compte »), qui te donne accès à : (i) les résultats du quiz « Love Language » et à l’analyse associée ; (ii) des défis personnalisés et du contenu conçu pour t’aider à améliorer tes relations personnelles ; (iii) une analyse de compatibilité avec un partenaire ; et (iv) des fonctionnalités supplémentaires ; (d) participe à des forums et aux sections de commentaires sur les pages/comptes BlossomUp® présents sur des sites de réseaux sociaux tiers (collectivement,les « Pages de réseaux sociaux »), tels que Facebook®, Instagram® et TikTok® (collectivement,les « Sites de réseaux sociaux ») ; (e) accède à certaines promotions, concours et/ou tirages au sort proposés par BlossomUp® via le Site et par d’autres moyens, de temps à autre (collectivement,les « Promotions ») ; (f) utilise les différents formulaires de contact et/ou coordonnées mis à disposition sur le Site, pour contacter directement BlossomUp® ou demander à être contacté par BlossomUp® (collectivement, les «Services de contact », et avec le Site, le Contenu, les Services d’abonnement BlossomUp®, les Pages de réseaux sociaux et les Promotions, « le Service ») ; et/ou (g) accepte de manière explicite les présentes Conditions et/ou le Contrat.

Instagram® et Facebook® sont des marques déposées de Meta Platforms, Inc. (« Meta »). TikTok® est une marque déposée de ByteDance Ltd. (« TikTok »). Sache que BlossomUp® n'est en aucun cas affilié à Meta ou à TikTok, et que le Service n'est ni approuvé, ni géré, ni sponsorisé par Meta ou TikTok.

LIS ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. SI UN UTILISATEUR N'ACCEPTE PAS L'INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT, IL N'EST PAS AUTORISÉ À UTILISER LES SERVICES DU SITE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT.

LE CONTRAT CONTIENT DES CLAUSES D'EXCLUSION DE GARANTIE, DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, DES RENONCIATIONS, UNE RENONCIATION AU RECOURS COLLECTIF ET L'OBLIGATION DE SOUMETTRE À L'ARBITRAGE TOUTES LES RÉCLAMATIONS POUVANT DÉCOULER DU PRÉSENT CONTRAT À L'ENCONTRE DE BLOSSOMUP®, AINSI QUE DU GROUPE BLOSSOMUP®, TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS (COLLECTIVEMENT,LES « PARTIES COUVERTES »), QUI SONT EXPRESSÉMENT DES TIERS BÉNÉFICIAIRES DE LA CLAUSE D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE. LES DISPOSITIONS SUSMENTIONNÉES CONSTITUENT UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DU CONTRAT.

ON ENCOURAGE LES RÉSIDENTS DE L'ÉTAT DU NEW JERSEY À PRENDRE CONNAISSANCE DE LEURS DROITS EN VERTU DE CET ACCORD, TELS QUE PRÉVUS PAR LA LOI DU NEW JERSEY SUR LA TRANSPARENCE DES CONTRATS DE CONSOMMATION, DES GARANTIES ET DES AVIS (« TCCWNA »).

AVERTISSEMENT CONCERNANT L'UTILISATION DU SERVICE ET SES LIMITATIONS

Présentation : Le Service est conçu uniquement à des fins de divertissement et d’information générale ; il propose des quiz et du Contenu associé qui ne doivent en aucun cas être considérés comme des conseils médicaux, psychologiques, psychiatriques ou professionnels. Le Service n’est pas un outil permettant de diagnostiquer ou d’évaluer la santé mentale ou les traits de personnalité, et ses résultats ne doivent pas être considérés comme des évaluations précises ou exhaustives. Les utilisateurs sont responsables de toutes les décisions qu’ils prennent en fonction de leur utilisation du Service, et BlossomUp® ne peut être tenu responsable de ces conséquences. Le Service est destiné à un usage personnel uniquement et ne doit pas être utilisé à des fins professionnelles, éducatives ou liées à l’emploi. De plus, les traductions de ce document et d’autres documents liés au Site dans d’autres langues peuvent ne pas être exactes et sont utilisées aux risques et périls de l’utilisateur.

BlossomUp® propose son Service, y compris les quiz, rapports, analyses et Contenus associés, uniquement à titre informatif et de divertissement. BlossomUp® n'est pas un organisme spécialisé dans la santé mentale, la psychiatrie, la psychologie, la médecine ou les services de santé. On ne fait aucune affirmation ni déclaration concernant les bienfaits psychiatriques, psychologiques, émotionnels, sanitaires ou commerciaux liés à l'utilisation du Service.

Le Service ne remplace en aucun cas les conseils, diagnostics ou traitements médicaux, psychiatriques ou psychologiques prodigués par des professionnels. Ne néglige pas les conseils médicaux ou professionnels, et ne tarde pas à les consulter, à cause d’informations que tu aurais pu obtenir via le Service. Le Service ne doit être utilisé qu’en complément des conseils et des soins prodigués par ton ou tes professionnels de santé, psychiatres et/ou médecins. Si tu as des inquiétudes concernant ta santé ou ton bien-être mental, consulte un professionnel qualifié, comme un médecin ou un thérapeute. Plus précisément :

le Service ne propose pas, ne comprend pas et n'implique aucun dépistage, examen, évaluation et/ou traitement liés à la santé mentale et/ou à la psychiatrie, y compris, mais sans s'y limiter, les soins psychologiques ou psychiatriques ;
le Service ne fournit pas de conseils médicaux, de suivi, de diagnostic, de soins ou de traitement, y compris, mais sans s'y limiter, les soins psychologiques ou psychiatriques ;
les résultats du Service et du Contenu associé ne doivent pas être considérés comme une évaluation exhaustive ou précise de ton bien-être psychiatrique et/ou psychologique ou de ta personnalité, car BlossomUp® ne dispose pas d'informations suffisantes pour garantir une telle précision ;
toutes les décisions que tu prends en te basant sur le Service le sont à tes propres risques, et BlossomUp® ne peut être tenu responsable des conséquences de ces décisions ;
le Service est destiné uniquement à un usage personnel et n'est pas destiné à des fins professionnelles, éducatives, d'emploi ou de recrutement ; et
Les traductions du Service dans d'autres langues que l'anglais peuvent ne pas être exactes (par exemple, certaines traductions sont réalisées par des bénévoles) et tu les utilises à tes propres risques.

Les informations et déclarations concernant certains des produits et/ou services présentés par et/ou via le Service n’ont pas été évaluées par la Food and Drug Administration et ne visent pas à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir un trouble de santé mentale, une maladie ou un problème médical. BlossomUp® ne recommande ni ne cautionne aucun diagnostic ou critère diagnostique spécifique, aucun médecin, clinicien, produit, procédure, opinion, théorie ou toute autre information d’ordre médical ou psychiatrique susceptible d’être mise à disposition par et/ou via le Service. Si tu te fies aux informations mises à ta disposition par et via le Service, c’est à tes propres risques. En cas d’urgence médicale, appelle immédiatement ton médecin ou les services médicaux d’urgence.

Le fait de contacter BlossomUp® n'entraîne pas la création d'une relation entre un professionnel de santé agréé et un patient. BlossomUp® n'est pas une entité concernée par la loi américaine de 1996 sur la portabilité et la responsabilité en matière d'assurance maladie (Health Insurance Portability and Accountability Act, « HIPAA ») en ce qui concerne le Service tel qu'il est actuellement proposé, et les informations que tu fournis à BlossomUp® ne sont pas considérées comme des informations médicales protégées au sens de l'HIPAA, sauf si la loi applicable l'exige. Par conséquent, BlossomUp® n'est pas soumis aux règles de confidentialité ou de sécurité de l'HIPAA en ce qui concerne le Service tel qu'il est actuellement proposé.

1. TA RELATION CONTRACTUELLE ET TES CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ

Présentation : Pour utiliser le Service, tu dois remplir certaines conditions d’âge et légales. Tu dois avoir au moins 18 ans (ou avoir atteint l’âge légal dans ta région s’il est supérieur à 18 ans). Si tu ne remplis pas ces conditions, tu ne peux pas utiliser le Service, créer un Compte ni nous communiquer de données personnelles. Si tu mens sur ton âge ou ton éligibilité, BlossomUp® peut résilier ton Compte et supprimer tes données. Lorsque tu t'inscris, tu t'engages à ce que toutes les informations que tu fournis soient exactes et à respecter toutes les lois en vigueur. Tu es également responsable de tout ce qui se passe via ton compte, même si quelqu'un d'autre l'utilise avec ou sans ton autorisation. Si tu ne protèges pas correctement ton compte et qu'un problème survient, tu pourrais en être tenu responsable. Préviens toujours BlossomUp® immédiatement si quelqu'un utilise ton compte sans ton autorisation.

1.1. Conditions d'éligibilité. En utilisant le Service, tu confirmes que tu remplis les critères suivants : tu as au moins 18 ans, ou l'âge de la majorité dans ton État de résidence s'il est supérieur à 18 ans (par exemple, 19 ans au Mississippi, au Nebraska, en Alabama ou là où la loi le prévoit autrement), et tu as la capacité juridique de conclure des contrats contraignants en vertu des lois de ta juridiction. Si tu ne remplis pas ces critères, il t'est interdit d'utiliser le Service, de créer un Compte ou de fournir des informations personnelles. BlossomUp® peut résilier ton compte et supprimer les données associées si nous estimons, à notre seule discrétion, que tu as fait de fausses déclarations concernant ton éligibilité, sous réserve des obligations spécifiques à chaque État en matière de remboursement ou de conservation des données (par exemple, l’article 1747 du Code civil californien) et des droits à l’effacement prévus par le Règlement général sur la protection des données (UE) (« RGPD de l’UE ») (article 17).

1.2. Déclarations et garanties. Tu déclares et garantis que :

Toutes les informations que tu fournis lors de ton inscription ou dans le cadre de l'utilisation du Service sont véridiques, exactes, à jour et complètes, et tu t'engages à les mettre à jour sans délai en cas de modification ;
Tu ne donneras pas de fausses informations sur ton identité, ton âge ou ton éligibilité, notamment en utilisant le Service au nom d'une autre personne ou entité sans autorisation ; et
Ton utilisation du Service doit respecter toutes les lois, règles et réglementations fédérales, régionales et locales applicables, y compris, mais sans s’y limiter, la loi ROSCA (Restore Online Shoppers’ Confidence Act), la loi sur la Commission fédérale du commerce (FTC Act, section 5), les lois régionales sur la protection des consommateurs (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs, la loi générale sur le commerce de New York, § 349), ainsi que le RGPD (par exemple, les articles 6 et 7) pour l’EEE et le Règlement général sur la protection des données du Royaume-Uni (UE) (« RGPD britannique », et, conjointement avec le RGPD de l’UE, le « RGPD ») pour les utilisateurs britanniques.

Le non-respect de ces garanties peut entraîner la suspension ou la résiliation de ton compte conformément à l'article 10, la perte des frais versés (lorsque la loi applicable le permet) et des poursuites judiciaires visant à obtenir réparation des dommages causés par ce manquement, sous réserve des dispositions de l'article 13 (Indemnisation).

1.3. Responsabilité relative au compte. Tu es seul responsable de toutes les activités menées via ton compte, y compris celles effectuées par des tiers autorisés (par exemple, les utilisateurs d’un compte partagé conformément à la section 2.8). Tu t'engages à indemniser BlossomUp®, ses sociétés affiliées, ses membres, ses dirigeants et ses employés contre toute réclamation, perte et/ou responsabilité découlant de ou liée à une utilisation non autorisée due à ta négligence ou à ton incapacité à sécuriser tes identifiants de compte, sauf dans les cas où cela est limité par les lois étatiques sur la protection des consommateurs (par exemple, le § 1780 du Code civil californien) ou l'article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE/du Royaume-Uni. Tu dois nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée ou faille de sécurité à l’adresse [email protected]. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, toute violation de données à caractère personnel sera traitée conformément aux exigences applicables du RGPD et à notre Politique de confidentialité.

2. LE SERVICE

Présentation : Cette section explique comment tu peux utiliser le service BlossomUp®, qui comprend notamment des tests de personnalité, des défis de développement personnel et des outils spéciaux accessibles via des comptes à tarif réduit ou payants. Si tu te contentes de naviguer sur le site, tu peux consulter le contenu public, mais pour accéder à davantage de fonctionnalités, tu devras créer un compte et, pour les outils premium, souscrire à un abonnement payant. Tu es responsable de la précision et de la sécurité des informations de ton compte. Si tu associes ton compte BlossomUp® à un compte de réseau social (comme Facebook®), tu autorises BlossomUp® à accéder à certains contenus et informations personnelles de ce compte. Tu peux également partager ton abonnement BlossomUp® avec d’autres personnes, mais tu es entièrement responsable de leurs actions. BlossomUp® peut t'envoyer des e-mails concernant ton compte, les services et certains autres produits et services susceptibles de t'intéresser. En utilisant le service, tu acceptes de recevoir ces messages, sauf si tu te désabonnes des messages non essentiels. BlossomUp® peut modifier son service ou les présentes conditions, mais t'en informera à l'avance si le changement est important. Si tu continues à utiliser le site ou le service après ces modifications, cela signifie que tu les acceptes.

Le Service propose des outils et du contenu en ligne, notamment des tests de QI et de personnalité, des défis de développement personnel, ainsi que des fonctionnalités premium accessibles via des formules d'abonnement, comme indiqué dans ta confirmation d'achat. La description suivante du Service est fournie à titre informatif uniquement et ne constitue en aucun cas une garantie de résultats spécifiques. Les offres du Service peuvent évoluer, et les fonctionnalités détaillées sont susceptibles d'être modifiées et/ou supprimées, comme indiqué à la section 2.11. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, l'utilisation du Service implique un traitement de données au titre de l'article 6 du RGPD.

2.1. Accès des utilisateurs et respect des conditions. Ton accès au Service est subordonné à ton acceptation et à ton respect permanents du Contrat. Le Service est accessible aux utilisateurs classés ci-dessous, dont les droits d'accès et les obligations sont définis dans les présentes. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, tes données personnelles sont traitées comme décrit dans la Politique de confidentialité et conformément aux bases juridiques applicables en vertu de l'article 6 du RGPD.

2.2. Visiteurs. Les visiteurs (« Visiteurs ») peuvent parcourir les zones publiques du Site conformément au Contrat, mais ils ne peuvent pas accéder aux fonctionnalités premium (par exemple, les résultats détaillés des tests, les défis de développement personnel), télécharger du contenu, contribuer à des documents, publier des commentaires et/ou s’inscrire à des programmes spéciaux, à moins de devenir des Utilisateurs enregistrés. Le fait de continuer à utiliser le Site en tant que Visiteur vaut acceptation de ces restrictions. Pour les Visiteurs de l’EEE/du Royaume-Uni, certaines données (par exemple, l’adresse IP) peuvent être traitées à des fins d’analyse, conformément à l’article 6 du RGPD.

2.3. Utilisateurs enregistrés et comptes. Pour accéder à certaines fonctionnalités du Service (par exemple, l'accès aux tests de base), tu dois créer un compte en fournissant des informations véridiques, exactes, à jour et complètes («Données d'inscription »), que tu t'engages à mettre à jour sans délai. Les Données d’inscription que nous pouvons te demander lorsque tu essaies d’ouvrir un Compte ou d’utiliser le Service d’une autre manière peuvent inclure, sans s’y limiter : (a) ton nom complet ; (b) ton adresse postale/de facturation ; (c) ton adresse e-mail ; (d) ton numéro de téléphone ; (e) ta situation amoureuse ; (f) ton sexe ; (g) ton âge ; (h) les informations relatives à ta carte de crédit/débit ou à tout autre moyen de paiement (tel que défini ci-dessous) (en cas d’achat d’un abonnement) ; et/ou (i) toute autre information que nous te demandons sur le formulaire d’inscription correspondant. Un« Utilisateur inscrit »est un Utilisateur disposant d’un Compte ou d’un compte valide sur un réseau social tiers, associé conformément à la section 2.7. Les Utilisateurs inscrits peuvent consulter un Contenu limité, mais un abonnement est nécessaire pour bénéficier d’un accès premium. Toute fausse déclaration concernant les données d’inscription peut entraîner la suspension ou la résiliation de ton compte conformément à la section 10, sous réserve des lois applicables en matière de remboursement (par exemple, l’article 1747 du Code civil californien) et des droits à l’effacement prévus par le RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni (article 17). Tu es responsable de toutes les activités effectuées via ton compte, comme indiqué aux sections 1.3 et 13. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, l’inscription implique un traitement de données (par exemple, adresse e-mail, réponses aux tests) conformément à l’article 6 du RGPD, avec des droits d’accès ou de suppression en envoyant un e-mail à [email protected].

2.4. Abonnés. Les abonnés sont des utilisateurs enregistrés qui ont conclu un accord de paiement avec BlossomUp® pour accéder à du contenu, des outils ou des services premium (par exemple, des résultats de tests ou des défis accessibles par abonnement). Les détails de l’abonnement, y compris les éventuelles offres d’essai à prix réduit, sont indiqués dans ton e-mail de confirmation d’achat. Tu dois donner ton consentement explicite (par exemple, en cochant « J'accepte les conditions de facturation récurrente » lors du paiement) aux conditions de facturation récurrente, conformément à la loi « Restore Online Shoppers’ Confidence Act » (« ROSCA ») et aux lois des États sur le renouvellement automatique (par exemple, le Code des affaires et des professions de Californie, § 17600 et suivants). Contacte [email protected] pour plus de précisions. BlossomUp® se réserve le droit de refuser ou de résilier des abonnements en cas de doute quant à l’éligibilité ou au respect des conditions, sous réserve de la section 10 et des lois étatiques sur la protection des consommateurs.

2.5. Obligations relatives aux données d'inscription. Lors de ton inscription, tu t'engages à :

Fournir des données d'inscription véridiques, exactes, à jour et complètes, comme demandé par le Service ; et
Tu dois tenir à jour et mettre à jour rapidement tes données d'inscription pour qu'elles restent véridiques, exactes, à jour et complètes.

BlossomUp® peut suspendre ou résilier l'accès à ton compte conformément à l'article 10 si les données d'inscription sont soupçonnées d'être fausses, inexactes ou incomplètes, les recours étant limités par les lois applicables en matière de protection des consommateurs au niveau de l'État (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs) et par les droits relatifs aux données prévus par le RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni (article 17). Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les données inexactes peuvent être corrigées en te connectant à ton compte.

2.6. Sécurité du compte et responsabilité.

Mesures de sécurité : Tu ne dois pas partager tes identifiants de compte ni ton mot de passe avec d'autres personnes. BlossomUp® te recommande vivement d'activer l'authentification multifactorielle (MFA) lorsqu'elle est disponible afin de renforcer la sécurité. Tu t'engages à : (i) nous signaler immédiatement à l'adresse [email protected] toute utilisation non autorisée ou faille de sécurité ; et (ii) te déconnecter à la fin de chaque session. Si tu ne protèges pas correctement ton compte, tu pourrais être tenu responsable des actions qui en découlent.
Droits de BlossomUp® : BlossomUp® peut surveiller l'activité des comptes, exiger des changements de mot de passe pour des raisons de sécurité ou récupérer des noms d'utilisateur s'ils portent atteinte aux droits de tiers ou enfreignent nos règles. Les comptes dont les identifiants ne sont pas sécurisés peuvent être résiliés ou faire l'objet de mises à jour obligatoires, à notre entière discrétion.
Conséquences d'une utilisation abusive : fournir de fausses informations d'inscription, s'inscrire au nom d'autrui sans autorisation ou porter atteinte à la sécurité du compte peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte conformément à l'article 10, la perte des frais d'inscription lorsque la législation régionale le permet, ainsi que des poursuites judiciaires en dommages-intérêts, comme détaillé à l'article 13. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les violations impliquant des données seront notifiées conformément à l'article 33 du RGPD.

2.7. Accès via les réseaux sociaux. Tu peux associer ton compte à un compte de réseau social tiers («Compte tiers »), autorisant ainsi BlossomUp® à accéder à ton Compte tiers. Cet accès est soumis aux conditions générales régissant ton utilisation de chaque Compte tiers. Tu dois donner ton consentement explicite (par exemple, en cochant « J'accepte » lors de la connexion) à cet accès, comme l'exigent la loi Restore Online Shoppers’ Confidence Act (« ROSCA ») et les lois régionales applicables (par exemple, le Code des affaires et des professions de Californie, § 17600 et suivants). Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, ce consentement vaut également acceptation du traitement des données conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Tu déclares et garantis que :

Tu as le droit de communiquer tes identifiants de connexion à ton compte tiers et d'autoriser BlossomUp® à y accéder sans enfreindre les conditions d'utilisation de ce compte ;
Cette divulgation n'oblige pas BlossomUp® à payer des frais ni à respecter les restrictions d'utilisation imposées par des fournisseurs tiers.

En accordant cet accès, tu comprends que BlossomUp® peut accéder, mettre à disposition et stocker (le cas échéant) toute information, donnée, texte, logiciel, musique, son, photographie, graphique, vidéo, message, balise et/ou tout autre élément accessible via le Service que tu as fourni et stocké sur ton compte tiers (« Contenu SNS ») afin de l’afficher sur et via le Service par le biais de ton compte. Sauf indication contraire, tout le Contenu des réseaux sociaux est considéré comme ton Contenu utilisateur (tel que défini à la section 4) à toutes les fins du Contrat. La disponibilité du Contenu des réseaux sociaux dépend des paramètres de confidentialité de ton compte tiers et peut être visible par d’autres utilisateurs via ton compte. BlossomUp® ne conserve le Contenu des réseaux sociaux que dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service et le supprimera à ta demande ou en cas de résiliation de ton compte, sous réserve des obligations légales de conservation (par exemple, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs, § 1798.100 et suivants, ou l’article 5 du RGPD). Si un compte tiers ou son service devient indisponible, ou si le fournisseur tiers met fin à l’accès de BlossomUp®, le Contenu des réseaux sociaux pourrait ne plus être disponible via le Service. Tu peux désactiver cette connexion à tout moment via la section « Paramètres » du Service, ou pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, via la Politique de confidentialité, afin de retirer ton consentement.

Remarques importantes :

Tes relations avec les fournisseurs de comptes tiers sont régies exclusivement par les accords que tu as conclus avec eux. BlossomUp® décline toute responsabilité concernant les informations personnelles qui nous sont fournies par des fournisseurs tiers en violation de tes paramètres de confidentialité, ainsi que concernant toute violation de données ou perte causée par ces fournisseurs, sauf si la loi de l'État l'exige (par exemple, la loi SHIELD de New York, § 899-aa) ou l'article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.
BlossomUp® ne vérifie pas l'exactitude, la légalité ou l'absence de contrefaçon du contenu des réseaux sociaux et n'est pas responsable de ce contenu, de sa qualité ni des conséquences liées à son utilisation. C'est à toi seul qu'il incombe de t'assurer du respect des lois en vigueur et des conditions d'utilisation des tiers lorsque tu associes des comptes.

2.8. Comptes partagés. Un compte partagé est géré par l’Utilisateur enregistré, dont le moyen de paiement désigné est débité. L’Utilisateur enregistré peut autoriser d’autres Utilisateurs à partager l’abonnement, chacun devant créer un profil distinct pour bénéficier d’une expérience personnalisée. L’accès partagé ne dure que tant que l’Utilisateur enregistré conserve un abonnement actif ; toute résiliation ou suppression par l’Utilisateur enregistré met fin à tous les accès partagés. L'utilisateur enregistré est responsable de tous les frais, violations ou activités des utilisateurs autorisés, sauf si les lois étatiques sur la protection des consommateurs (par exemple, le Code civil californien § 1780) imposent des restrictions. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les données des comptes partagés sont traitées conformément à l'article 6 du RGPD, l'utilisateur enregistré étant chargé de s'assurer du consentement des utilisateurs autorisés. BlossomUp® décline toute responsabilité en cas de litiges liés à l'utilisation partagée, sous réserve de l'indemnisation prévue à la section 13.

2.9. Communications électroniques. Les communications avec BlossomUp® peuvent se faire par voie électronique (par exemple, par e-mail ou via des notifications sur le Site) concernant ton compte, tes transactions ou les mises à jour du Contrat. Tu acceptes de recevoir ces communications, qui répondent aux exigences légales en matière d’écrit prévues par la loiE-SIGN(Electronic Signatures in Global and National Commerce Act) et les lois des États (par exemple, l’article 1633.5 du Code civil californien), sauf si la loi d’un État en dispose autrement. Tu peux te désabonner des e-mails non transactionnels en cliquant sur le lien de désabonnement figurant dans chaque message, sous réserve des lois étatiques sur la protection de la vie privée (par exemple, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs, § 1798.100 et suivants) et de l’article 7 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Tes droits légaux ne sont pas affectés.

2.10. Modifications des Conditions. BlossomUp® peut mettre à jour le Contrat de temps à autre en publiant la version révisée sur le Site et, si la loi applicable l’exige, en t’en informant par e-mail à l’adresse que tu as enregistrée ou via une notification sur ton tableau de bord ; à condition toutefois que : (a) toute modification des dispositions relatives à l’arbitrage, à l’interdiction des recours collectifs ou de toute autre disposition applicable au règlement des litiges (collectivement,les « dispositions relatives au règlement des litiges ») ne s’appliquera pas aux litiges survenus avant l’amendement ou la modification en question ; et (b) tout amendement ou toute modification des dispositions relatives aux tarifs et/ou à la facturation (« dispositions de facturation ») ne s’appliquera pas aux frais engagés avant l’amendement ou la modification en question. La dernière version du Contrat sera publiée sur le Site, et les Utilisateurs doivent en prendre connaissance dans son intégralité avant d’utiliser le Service. En continuant à utiliser le Service, l’Utilisateur s’engage par la présente à respecter l’ensemble des conditions générales contenues dans le Contrat en vigueur à ce moment-là (sauf en ce qui concerne les litiges survenus avant la modification des dispositions relatives au règlement des litiges, ou les frais engagés avant la modification des dispositions de facturation, qui seront régis par les dispositions relatives au règlement des litiges et/ou les dispositions de facturation en vigueur au moment du litige en question ou des frais engagés, selon le cas). De plus, les modifications importantes peuvent nécessiter un préavis, conformément à la législation de l’État (par exemple, le § 17602 du Code des affaires et des professions de Californie), et, le cas échéant, tu peux résilier ton abonnement sans pénalité pendant ce délai de préavis si tu n’es pas d’accord, conformément à la section 10. Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, le préavis est conforme à l’article 13 du RGPD. La poursuite de l’utilisation après le préavis vaut acceptation.

2.11. Modifications du Service. BlossomUp® peut modifier, suspendre ou interrompre le Service ou ses composants à tout moment, avec ou sans préavis, sauf si la législation de l'État exige un préavis (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs). Ton seul recours en cas de désaccord est de cesser d'utiliser le Service. Le fait de continuer à l'utiliser après ces changements vaut acceptation. BlossomUp® n'est pas responsable des modifications ou des interruptions, sauf dans les limites prévues par les lois étatiques applicables en matière de protection des consommateurs ou par l'article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

2.12. Conditions supplémentaires. Certaines fonctionnalités du Service peuvent être régies par des conditions supplémentaires (« Conditions supplémentaires »), qui s'affichent au moment de leur utilisation. En accédant à ces fonctionnalités, tu acceptes d'être lié par les Conditions supplémentaires, qui prévalent en cas de conflit avec les présentes Conditions, conformément à la section 17.12.

3. TES RESPONSABILITÉS

Aperçu : Cette section explique quelles sont tes responsabilités lorsque tu utilises le service BlossomUp®. Tu dois utiliser le service de manière appropriée, respecter les règles énoncées dans le Contrat et éviter tout comportement illégal, préjudiciable ou perturbateur. Si tu publies sur les forums, ne partage pas d’informations privées, car BlossomUp® peut surveiller ou supprimer du contenu conformément à la loi. Si le Service te donne la possibilité de donner ton avis via des sondages, par exemple, ces informations peuvent être utilisées par BlossomUp® conformément aux présentes Conditions d’utilisation et à la Politique de confidentialité. Tu es également responsable de la manière dont tu interagis avec les autres Utilisateurs et tu ne pourras pas tenir BlossomUp® pour responsable des problèmes découlant de ces interactions. Si tes actions causent des problèmes, tu pourrais être amené à payer pour les pertes ou les dommages qu’elles occasionnent, sauf disposition contraire de la loi.

En tant qu’utilisateur du Service, tu es responsable de tes actions, interactions et contributions. Tes responsabilités au titre des présentes Conditions, de notre Politique de confidentialité, de la Politique d’utilisation acceptable (section 8,« AUP »), de la section 4 («Ton contenu ») et de toute Condition supplémentaire sont décrites ci-dessous. Tout manquement à ces dispositions peut entraîner une suspension ou une résiliation conformément à la section 10, sous réserve des lois applicables en matière de protection des consommateurs et des droits relatifs aux données prévus par le RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni (par exemple, l’article 17). Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, tes responsabilités concernent le traitement des données au titre de l’article 6 du RGPD.

3.1. Discours public et forums. Le Service peut inclure des forums («Forums ») sur lesquels tu peux publier du Contenu utilisateur (tel que défini à la section 4). Pour protéger la confidentialité, évite de partager des informations sensibles, car tu utilises ces forums à tes propres risques. BlossomUp® peut surveiller, modifier ou supprimer le contenu des Forums et le divulguer pour se conformer à des obligations légales (par exemple, les lois nationales, l’article 6 du RGPD), comme détaillé dans la Politique d’utilisation acceptable (section 8.4). Nonobstant ce qui précède, BlossomUp® n’assume aucune responsabilité quant à la surveillance ou au contrôle des actions des Utilisateurs, du Contenu utilisateur et/ou de tout autre contenu publié sur les Forums par les Utilisateurs et/ou d’autres tiers. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, cette surveillance est conforme à l’article 13 du RGPD. BlossomUp® n’est pas responsable du contenu généré par les utilisateurs ni des dommages résultant de la confiance accordée à ce contenu, sous réserve des lois étatiques sur la protection des consommateurs (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs).

3.2. Contributions sollicitées. Le Service peut te demander de fournir des contributions («Contributions sollicitées ») dans le cadre de promotions ou d'enquêtes, parfois accompagnées d'avantages. Consulte les Conditions supplémentaires ; s'il n'y en a pas, ce sont ces Conditions qui s'appliquent. Les Contributions sollicitées ne sont pas confidentielles, et BlossomUp® peut les utiliser pour des témoignages ou des améliorations, conformément à la section 4.

3.3. Avertissement concernant les témoignages. Le Service peut présenter des témoignages reflétant les expériences de certains Utilisateurs, qui ne représentent pas forcément l’ensemble des Utilisateurs. Les résultats varient, et les témoignages peuvent être modifiés pour plus de clarté ; les photos ne représentent pas toujours leurs auteurs. Les opinions exprimées dans les témoignages sont celles des utilisateurs, et non celles de BlossomUp®, et nous ne sommes pas affiliés à eux, sauf si une rémunération est prévue conformément à la section 4. Ceci est conforme à la section 11 (Exclusion de garanties).

3.4. Interactions entre utilisateurs et décharge de responsabilité. Tu es seul responsable de tes interactions avec d’autres utilisateurs ou des tiers via le Service. En cas de litige (par exemple avec des commerçants), tu décharges le« Groupe BlossomUp® »(défini comme BlossomUp® (Transcend Labs LLC), sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses membres, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses agents et ses successeurs) de toute réclamation, responsabilité ou préjudice (réel ou indirect, connu ou inconnu) qui en découlerait, dans toute la mesure autorisée par la loi. Tu renonces à toutes les protections susceptibles de limiter cette décharge, y compris, si tu résides en Californie, l’article 1542 du Code civil californien («Une décharge générale ne s’étend pas aux réclamations dont le créancier n’a pas connaissance ou dont il ne soupçonne pas l’existence en sa faveur au moment de la signature de la décharge, et qui, s’il en avait eu connaissance, auraient eu une incidence significative sur son règlement avec le débiteur »), sauf si cela est interdit par la loi de l’État (par exemple, l’article 349 de la loi générale sur le commerce de l’État de New York) ou par l’article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni.

3.5. Aperçu du comportement des utilisateurs. Tu dois utiliser le Service de manière responsable, en respectant la Politique d'utilisation acceptable (section 8), qui interdit les activités illégales, préjudiciables ou perturbatrices (par exemple, le harcèlement, le spam, la violation des droits de propriété intellectuelle). Tout manquement peut entraîner les mesures prévues à la section 10 ainsi que des poursuites judiciaires. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, ce comportement implique un traitement des données au sens de l'article 6 du RGPD, avec un droit d'opposition conformément à la Politique de confidentialité.

3.6. Respect de la législation. Tu dois respecter toutes les lois, règles et réglementations fédérales, régionales et internationales applicables, notamment la ROSCA, la loi sur la Commission fédérale du commerce (FTC Act, section 5), la loi sur la protection de la vie privée des enfants en ligne (« COPPA »), les lois d’État sur la protection des consommateurs (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs, la loi générale sur le commerce de New York § 349) et le RGPD (par exemple, les articles 6 et 7) pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Tout manquement à ces dispositions peut entraîner l’application des mesures prévues à la section 10.

3.7. Utilisation conforme du Service. Tu dois utiliser le Service conformément à sa destination (par exemple, à des fins personnelles de test et de développement personnel), et non à des fins commerciales non autorisées. Tu es responsable de la compatibilité du matériel et des logiciels utilisés, ainsi que des coûts associés (par exemple, les frais d'accès à Internet). Toute utilisation abusive peut donner lieu aux mesures prévues à la section 10, conformément à la Politique d'utilisation acceptable (section 8.2).

3.8. Indemnisation. Tu t'engages à indemniser et à dégager de toute responsabilité BlossomUp®, ses sociétés affiliées, ses membres, ses dirigeants et ses employés en cas de réclamations, pertes ou responsabilités découlant de ou liées à ton Contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous), de ta violation du Contrat (y compris les sections 3.1 à 3.7) et/ou de ton utilisation non autorisée du Service, sauf dans les cas où cela est limité par les lois étatiques sur la protection des consommateurs (par exemple, l’article 1780 du Code civil californien) ou par l’article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni.

4. TON CONTENU

Présentation : Lorsque tu utilises le Service et que tu partages du contenu (comme des avis, des photos, des vidéos ou des informations personnelles), tu es responsable de t'assurer que ce contenu est exact et conforme à la loi. En partageant du contenu, tu autorises BlossomUp® à l'utiliser de différentes manières (par exemple pour promouvoir le Service), et cette autorisation reste valable pour le contenu accessible au public même après la suppression de ton compte, sauf si tu nous demandes d'y mettre fin. Les autres utilisateurs peuvent également consulter et utiliser ton contenu accessible au public. Même si tu restes propriétaire de ton contenu, tu acceptes que BlossomUp® puisse l’utiliser librement et que tu ne réclames ni mention d’auteur, ni rémunération, ni contrôle sur la manière dont il est utilisé. Tu dois t’assurer que ton contenu n’enfreint aucune loi et ne copie pas le travail de quelqu’un d’autre. Enfin, tout ce que tu publies est considéré comme public, sauf si tu l’as clairement marqué comme privé ; ne partage donc rien de sensible à moins que ça ne te dérange pas que ça soit vu ou réutilisé.

En tant qu’utilisateur enregistré du Service, tu peux télécharger, publier, partager, recadrer, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière («mettre à disposition ») du contenu («Contenu utilisateur ») via le Service.Le « Contenu utilisateur »comprend, sans s’y limiter, les informations de ton compte, tes données personnelles, tes avis, tes notes, tes classements, tes réponses, tes vidéos, tes photos, tes fichiers audio, les informations de ton profil, tes publications, tes questions, tes documents, tes témoignages, tes contributions et toute autre information que tu fournis ou que nous pouvons générer pour toi. Tes responsabilités concernant l’exactitude du Contenu utilisateur et son partage public sont décrites à la section 3, et son utilisation est soumise à la Politique d’utilisation acceptable (section 8,« AUP »). Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, la soumission de Contenu utilisateur implique un traitement de données au titre de l’article 6 du RGPD.

4.1. Licence accordée à BlossomUp®. En mettant à disposition du Contenu utilisateur, y compris via des services tiers (par exemple, les avis Trustpilot), tu accordes à BlossomUp®, à ses successeurs et à ses sociétés affiliées une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, sous-licenciable et transférable pour utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, distribuer, afficher, exécuter et créer des œuvres dérivées du Contenu utilisateur dans le cadre du Service et de notre activité, y compris à des fins de promotion et de redistribution sur tous les supports (actuellement connus ou développés ultérieurement). On peut adapter le Contenu utilisateur pour des raisons de compatibilité technique (par exemple, exigences réseau, classifications de contenu). Cette licence est révocable pour une utilisation non publique lors de la suppression du compte, sauf pour le Contenu utilisateur public (par exemple, les messages sur les forums, les avis intégrés provenant de services tiers), qui reste utilisable à des fins d’amélioration du service ou de marketing, sauf si tu te désinscris via [email protected] ou le service tiers (par exemple, Trustpilot), sous réserve des lois étatiques sur la protection de la vie privée (par exemple, la California Consumer Privacy Act § 1798.100 et suivants) et de l’article 7 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, cette licence implique un traitement de données conformément à l’article 6 du RGPD.

4.2. Licence publique et conservation. Tu accordes aux autres utilisateurs du Service une licence non exclusive leur permettant d’accéder à ton Contenu utilisateur public, de l’utiliser, de le reproduire, de le distribuer, de l’afficher et de le diffuser, dans les limites autorisées par les fonctionnalités du Service et les présentes Conditions. Le Contenu utilisateur public peut être utilisé par BlossomUp® pour améliorer le Service, personnaliser les expériences, promouvoir des offres ou mettre en avant des utilisateurs populaires. Sur demande ou en cas de résiliation de ton compte, le Contenu utilisateur non public sera supprimé conformément à tes droits en vertu de la législation applicable (par exemple, le CCPA californien, l’article 17 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni), mais le contenu public pourra être conservé à des fins légales, sous réserve de la section 7. Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, cette conservation est conforme à l’article 5 du RGPD.

4.3. Propriété et droits moraux. Tu conserves la propriété de ton Contenu utilisateur. Dans la mesure où la loi applicable le permet, tu renonces à tous tes droits moraux (par exemple, le droit d’attribution) à l’échelle mondiale et tu confirmes qu’aucun de ces droits n’est revendiqué. Tu désignes BlossomUp® comme ton mandataire pour signer les documents confirmant cette renonciation, garantissant ainsi leur force exécutoire. Cette renonciation ne limite en rien les droits à la vie privée ou à la protection des données dont tu pourrais bénéficier en vertu de la loi applicable. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les droits d’accès à ton Contenu utilisateur sont disponibles via « Mon compte » ou, pour toutes les données à caractère personnel, via la Politique de confidentialité.

4.4. Garanties et conformité. Tu garantis que : (a) tu es propriétaire du Contenu utilisateur ou que tu as l’autorisation de le fournir ; (b) ton Contenu utilisateur n’enfreint pas les droits de propriété intellectuelle, de vie privée ou tout autre droit ; et (c) la soumission de ton Contenu utilisateur est conforme au Contrat, y compris à la Politique d’utilisation acceptable (section 8), et à toutes les lois (par exemple, le DMCA, les lois étatiques sur la vie privée, le RGPD pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni). En cas de notification de violation, BlossomUp® supprimera le contenu conformément à notre procédure DMCA (section 9.2). Tu es responsable des violations, sous réserve de l’indemnisation prévue à la section 13.

4.5. Confidentialité. Le Contenu utilisateur n'est pas considéré comme confidentiel, sauf s'il est explicitement protégé (par exemple, les messages privés). BlossomUp® n'est pas responsable de son utilisation ou de sa divulgation, conformément à la section 3.2 et à la Politique d'utilisation acceptable (section 8.2).

5. CONFIDENTIALITÉ

Présentation : BlossomUp® prend ta vie privée très au sérieux et respecte des règles claires concernant la collecte, le stockage, l’utilisation et le partage de tes données personnelles, comme ton nom, ton e-mail et tes réponses aux tests. BlossomUp® utilise ces données pour gérer et améliorer le Service, proposer des fonctionnalités personnalisées et se conformer aux exigences légales. Tu peux consulter, mettre à jour ou supprimer tes données personnelles à tout moment, et tu peux te désabonner, par exemple, des e-mails marketing. BlossomUp® met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger tes données personnelles et t'informera en cas de violation de données te concernant. Si BlossomUp® apporte des modifications importantes à sa Politique de confidentialité, BlossomUp® t'en informera à l'avance. Si tu n'es pas d'accord avec ces modifications majeures, tu peux résilier ton abonnement et supprimer ton compte.

BlossomUp® s'engage à protéger ta vie privée, ce qui est fondamental pour le fonctionnement de notre Service. Cette section présente nos pratiques en matière de confidentialité ; tu trouveras tous les détails dans notre Politique de confidentialité. La Politique de confidentialité régit la manière dont on collecte, utilise, stocke et partage les informations personnelles que tu fournis en tant qu’Utilisateur enregistré (par exemple, les informations de compte, le Contenu utilisateur tel que défini à la section 4), y compris les données provenant de comptes de réseaux sociaux tiers (section 2.7) et les soumissions (section 3.2), ou celles qu’on (ou nos partenaires marketing tiers) collecte automatiquement auprès des Visiteurs.

5.1. Traitement des données. On collecte des données personnelles (par exemple, les données d'inscription, les réponses aux tests) pour fournir, personnaliser et améliorer le Service, promouvoir nos offres (ainsi que celles de tiers qui, selon nous, pourraient t'intéresser) et respecter nos obligations légales. Consulte la Politique de confidentialité pour obtenir la liste complète des types de données, des finalités et des partages avec des tiers.

5.2. Droits et choix de l'utilisateur. Tu disposes de droits concernant tes données, notamment la possibilité d'accéder à tes données, de les rectifier, d'en demander la suppression et, le cas échéant, de refuser certains traitements, la vente, le partage, la publicité ciblée ou les communications marketing, conformément aux lois en vigueur (par exemple, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (California Consumer Privacy Act), § 1798.100 et suivants) et comme détaillé dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies. Tu peux te désabonner des communications non essentielles (par exemple, les e-mails marketing) en suivant les instructions de désabonnement ou en contactant [email protected].

6. FRAIS, PAIEMENTS ET ABONNEMENTS

Présentation : Cette section présente les conditions financières régissant ton utilisation du service BlossomUp® et garantit le respect des principales réglementations en matière de protection des consommateurs et de paiement aux États-Unis, dans l'Union européenne et au Royaume-Uni. Elle définit les principaux termes liés à la facturation, détaille les modalités d'abonnement (notamment les essais à prix réduit, la facturation récurrente et les services complémentaires) et précise les conditions de consentement requises pour les prélèvements. Cette section inclut les procédures pour mettre à jour tes moyens de paiement, tes droits de résiliation, les taxes applicables et les conditions de remboursement — en faisant la distinction entre les frais d’abonnement remboursables et les frais non remboursables de 1,95 $ pour le rapport premium. Elle précise également les droits spécifiques à certaines régions, comme le délai de rétractation de 3 jours en Californie et le délai de rétractation de 14 jours dans l’UE et au Royaume-Uni, tout en mettant l’accent sur la résolution directe des litiges liés aux rétrofacturations pour des résultats plus rapides et plus efficaces.

Cette section régit tous les aspects financiers liés à ton utilisation du Service, notamment les frais, les modes de paiement, les abonnements, ainsi que les droits et obligations qui en découlent en vertu des présentes Conditions, sous réserve des sections 1, 2 et 10. Cette section est conforme aux lois fédérales, régionales et internationales applicables, y compris les lois régionales sur le renouvellement automatique en vigueur dans des États tels que la Californie, le Colorado, l’Illinois, le Minnesota, New York, la Caroline du Sud, le Tennessee, l’Utah, le Vermont, la Virginie et d’autres, ainsi qu’à la directive européenne relative à la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE), la directive européenne sur les services de paiement (directive 2015/2366) et la directive européenne sur les contenus numériques (directive 2019/770). Pour garantir le respect effectif de ces dispositions, BlossomUp® offre la possibilité de donner son consentement explicite aux conditions de facturation récurrente, comme détaillé dans la section 2.4.

6.1. Définitions.

Période initiale : la durée initiale de ton abonnement, telle qu'indiquée lors de ton inscription (par exemple, un essai de 7 jours).
Période de facturation : la fréquence à laquelle les factures sont émises (par exemple, chaque semaine, chaque mois), comme indiqué dans ta confirmation d'achat.
Jour ou date : Sauf indication contraire, un « jour » ou une « date » s'étend de minuit à 23 h 59, heure de l'Est, ou à ton heure locale si la législation de ton État l'exige ou pour les utilisateurs de l'EEE/du Royaume-Uni, conformément à l'article 12 du RGPD.
Transaction autorisée : une opération de paiement lancée par toi ou par un utilisateur autorisé de ton compte, y compris lorsque toi ou un utilisateur autorisé fournis des informations de paiement (par exemple, les détails d'une carte de crédit) à BlossomUp® pour un abonnement, un essai ou un achat ponctuel. Une transaction autorisée n'inclut pas les transactions résultant d'une fraude, du vol d'informations de paiement ou d'une utilisation non autorisée par un tiers sans ton consentement, conformément à la législation applicable (par exemple, l'EFTA, l'article 64 de la directive européenne sur les services de paiement).

6.2. Conditions générales de facturation. Les conditions de facturation des abonnements au Service (par exemple, essai à prix réduit, abonnement à 29,95 $/mois) sont affichées sur la page d’offre du Site avant l’achat ; elles incluent le prix total, les frais récurrents et les droits de résiliation, conformément à l’article 6 de la directive européenne relative à la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE) et à l’article 44 de la directive européenne relative aux services de paiement. Les paiements sont traités via le moyen de paiement que tu fournis (par exemple, une carte de crédit) et stockés en toute sécurité par nos prestataires tiers, en utilisant une authentification forte du client (SCA) conformément à l’article 97 de la directive européenne sur les services de paiement pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Si l’émetteur de la carte de crédit que tu as utilisée pour effectuer une transaction autorisée (« moyen de paiement ») met à jour les informations relatives au paiement, il peut nous les communiquer à des fins de continuité, mais BlossomUp® décline toute responsabilité en cas d’erreurs de la part de l’émetteur du moyen de paiement, sous réserve des lois nationales sur la protection des consommateurs (par exemple, le Code civil californien § 1747) et de l’article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni.

6.2.1. Autorisation de paiement. En effectuant un achat ponctuel ou en souscrivant à un abonnement, tu autorises BlossomUp®, par l’intermédiaire de prestataires tiers, à enregistrer les informations relatives à ton moyen de paiement et à le débiter pour les renouvellements ou les achats supplémentaires. Ce consentement doit être donné par une action affirmative (par exemple, en cochant la case « J'accepte ») conformément à la loi Restore Online Shoppers’ Confidence Act (« ROSCA »), aux lois des États (par exemple, le Code des affaires et des professions de Californie, § 17600 et suivants), à l'article 54 de la directive européenne sur les services de paiement et à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

6.2.2. Moyen de paiement périmé. Si ton moyen de paiement arrive à expiration, tu dois le mettre à jour sans tarder. BlossomUp® peut tenter de prélever le montant sur le moyen de paiement périmé, mais tu restes responsable des montants impayés jusqu’à la résiliation de ton compte conformément à la section 6.9. Cette procédure est conforme à la loi sur les virements électroniques (EFTA), aux réglementations nationales et à l’article 67 de la directive européenne sur les services de paiement. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, BlossomUp® t’informera des prélèvements échoués par e-mail ou via une notification sur ton tableau de bord, garantissant ainsi la transparence conformément à l’article 8 de la directive européenne sur la protection des consommateurs.

6.2.3. Frais de change et de devises. Les transactions peuvent donner lieu à des frais de change ou à des écarts de change en fonction de ta localisation ou de ton mode de paiement. Des frais bancaires ou de l'émetteur supplémentaires peuvent s'appliquer. BlossomUp® décline toute responsabilité concernant ces frais, sauf lorsque la loi d'un État l'interdit (par exemple, la loi californienne sur la concurrence déloyale) ou l'article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

6.3. Périodes d'essai à prix réduit et promotions. Les abonnements peuvent inclure des périodes d'essai à prix réduit (par exemple, 7 jours) ou des promotions, dont les conditions sont communiquées avant l'inscription, notamment la conversion vers des formules payantes (par exemple, 29,95 $/mois à partir du 8e jour, sauf en cas de résiliation) et les droits de résiliation, conformément à l'article 6 de la directive européenne sur la protection des consommateurs. La disponibilité n'est pas garantie et peut être soumise à des restrictions.

Essais à prix réduit : les abonnements peuvent inclure un essai à prix réduit de 7 jours, qui se transformera en formule payante au prix plein (par ex. 29,95 $/mois) à moins d’être résilié avant la date d’expiration en suivant la procédure décrite à la section 6.9. Les conditions applicables à la période d'essai, ainsi qu'une option de résiliation simple (par exemple, un bouton en ligne), sont communiquées à l'avance, conformément à la loiROSCA(Restore Online Shoppers’ Confidence Act), aux lois des États (par exemple, le Code des affaires et des professions de Californie, § 17602) et à l'article 8 de la directive européenne sur la protection des consommateurs. Par ailleurs, l’accès à un rapport de test premium généré via le Service pendant la période d’essai nécessite un paiement unique (par exemple, 1,95 $), distinct des frais d’essai ou d’abonnement, et destiné uniquement à la livraison immédiate de tes résultats de test. Ces frais de 1,95 $ ne sont pas remboursables, sauf si la loi l’exige (par exemple, en cas de transactions non autorisées en vertu de la loi sur les virements électroniques de fonds ou d’une loi d’État). Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, en payant les 1,95 $ et en acceptant lors du paiement (conformément à la section 6.2.1) l’accès immédiat à tes résultats de test premium, tu donnes ton consentement explicite au début de l’exécution et tu reconnais que cela te fait renoncer à ton droit de rétractation de 14 jours concernant ces 1,95 $, conformément à l’article 16, point m), de la directive européenne sur la protection des consommateurs, comme confirmé dans ton e-mail de confirmation d’achat. Le droit de rétractation de 14 jours prévu à l’article 9 reste valable pour l’abonnement en cours (par exemple, 29,95 $/mois), comme détaillé à la section 6.10(b). Aucun avis distinct de fin de période d’essai n’est envoyé, sauf si la loi applicable l’exige.
Promotions : les tarifs réduits ou les offres groupées prennent fin à la date indiquée, et les tarifs standard s'appliquent à nouveau, sauf en cas d'annulation conformément aux sections 6.9 et 6.10. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les conditions des promotions sont conformes à l'article 13 du RGPD.

6.4. Conditions d’abonnement. Lorsque tu souscris un abonnement au Service, tu t’engages à payer les frais applicables (par exemple, un accès mensuel aux tests premium à 29,95 $), qui seront facturés à l’avance à la fin de chaque période de facturation (section 6.1(b)) sur la base du prix convenu lors de l’inscription, tant que cet abonnement reste actif (les «frais récurrents »). Les abonnements sont renouvelés automatiquement à la fréquence indiquée sur la page de l’offre, sauf en cas de résiliation conformément à la section 6.9. Tu reconnais et acceptes que BlossomUp® n’aura pas besoin de te demander d’autorisation supplémentaire pour les frais récurrents applicables. Chaque fois que tu accèdes à l’un des droits et privilèges associés à ton abonnement, tu réaffirmes que BlossomUp® est autorisé à débiter ton moyen de paiement et à y appliquer les frais récurrents. Les changements de prix ou les modifications substantielles apportées au service auquel tu es abonné sont régis par la section 6.6, qui garantit que tu en seras informé et que tu pourras résilier ton abonnement si tu n’es pas d’accord. Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, le traitement des données relatives à l’abonnement est conforme à l’article 6 du RGPD.

6.5. Facturation automatique et récurrente. En optant pour la facturation récurrente, tu acceptes expressément les prélèvements automatiques tels que décrits sur ton reçu de transaction, accompagnés de rappels sur les conditions et les procédures de résiliation. Ce consentement est conforme à la loi ROSCA, aux lois des États sur le renouvellement automatique, à l’article 54 de la directive européenne sur les services de paiement et à l’article 7 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, le retrait de ce consentement pouvant s’effectuer via ton compte BlossomUp®. Tu peux révoquer cette autorisation en procédant à la résiliation conformément à la section 6.9 ou à la section 6.10.

6.6. Modifications des tarifs. BlossomUp® peut modifier ses tarifs, ses politiques de remboursement ou ses modalités de facturation, y compris pour les abonnements payants, moyennant un préavis d’au moins 30 jours par e-mail, ou conformément à la législation en vigueur dans chaque État (par exemple, l’article 17602 du Code des affaires et des professions de Californie) et à l’article 8 de la directive européenne relative à la protection des consommateurs. Pour les abonnements payants, les conditions suivantes s’appliquent :

6.6.1. Abonnements payants : Si tu as souscrit un abonnement payant chez nous, dans le cas où on modifierait le prix de l'abonnement que tu t'es engagé à payer ou si on modifiait de manière substantielle les services pour lesquels tu paies, on t'informera de ces changements comme prévu à la section 6.3(a) (Procédure de notification des essais à prix réduit). Toute modification prendra effet à compter de ton prochain paiement prévu et sera prise en compte lors de celui-ci. Si tu n’es pas d’accord avec ces modifications, tu peux résilier ton abonnement payant en nous contactant conformément à la section « Résiliation » (section 6.9) ci-dessous. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les modifications de prix ayant une incidence sur le traitement des données sont conformes à l’article 13 du RGPD.

Si tu n'es pas d'accord avec les modifications apportées aux conditions hors abonnement, tu peux mettre fin à ton utilisation conformément à l'article 10 pendant la période de préavis, sans pénalité. Si tu continues à utiliser le service après réception de l'avis, tu acceptes que les frais soient facturés au nouveau tarif, sous réserve de l'article 2.10 (Modifications des conditions générales).

6.7. Services complémentaires. Des services complémentaires (par exemple, des sessions spécialisées) peuvent être proposés sous forme d'achat ponctuel ou d'abonnement, avec des conditions spécifiques communiquées au moment de l'achat, y compris des frais récurrents conformément à l'article 6 de la directive européenne sur la protection des consommateurs. Sauf indication contraire, ces services sont soumis aux sections 6.2 à 6.6. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, le traitement des données liées à ces services complémentaires est conforme à l'article 6 du RGPD.

6.8. Taxe sur les ventes.La « taxe sur les ventes »comprend les taxes sur les ventes, d’utilisation et sur la valeur ajoutée au niveau régional ou local, ou toute autre taxe équivalente. Les prix s’entendent hors taxe sur les ventes, dont le montant varie en fonction de ton adresse de facturation. BlossomUp® percevra la taxe sur les ventes applicable lorsque la loi l’exige ; si celle-ci n’est pas perçue, tu es responsable de son paiement à l’administration fiscale, pénalités comprises. Les paiements doivent être effectués nets de toute retenue à la source, dont tu es responsable. Les taux d’imposition peuvent être ajustés lors du renouvellement, conformément à la législation locale. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, la TVA est incluse conformément à l’article 220 de la directive européenne sur la TVA, et les factures sont établies conformément à l’article 226.

6.9. Politique d'annulation. Tu peux résilier ton abonnement à tout moment via l’option de résiliation« Mon compte »sur le Site, en envoyant une demande via notre Centre d’aide, ou en envoyant un e-mail à [email protected]. Si tu résilies via le Centre d’aide ou par e-mail, tu recevras un e-mail de confirmation avec un numéro de résiliation. En cas de résiliation pendant une période d’essai à prix réduit ou une promotion, l’accès prend fin immédiatement ; sinon, l’accès se poursuit jusqu’à la fin de la Période de facturation en cours (section 6.1(b)). Un remboursement des frais d’abonnement peut être accordé en cas de résiliation avant la fin de la période initiale (section 6.1(a)), à la discrétion de BlossomUp®, sous réserve de la législation applicable. BlossomUp® se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes en raison d’erreurs de prix, avec notification si nécessaire.

6.10. Droits de rétractation spécifiques à certains États. En plus de la procédure de rétractation décrite à la section 6.9, les droits suivants s'appliquent dans certaines juridictions :

Résidents de Californie : tu peux résilier ton abonnement dans un délai de trois (3) jours ouvrés (hors dimanches et jours fériés) à compter de la date à laquelle tu as accepté les conditions d'abonnement, en réglant les frais uniques d'accès au rapport premium (par exemple, 1,95 $) et en commençant la période d'essai de 7 jours, en envoyant un avis signé et daté à [email protected]. En cas de résiliation, l'accès prend fin et, si tu as payé des frais d'abonnement, un remboursement des frais d'abonnement (par exemple, 29,95 $) déjà versés te sera accordé conformément à la section 6.11, à l'exception des frais uniques liés au rapport premium, qui ne sont pas remboursables (section 6.2). Remarque : ce délai de 3 jours commence à la date d'inscription, et non à la date du premier prélèvement de 29,95 $ après la fin de la période d'essai, qui intervient généralement au bout de 7 jours.
Résidents de l'EEE et du Royaume-Uni : tu disposes d'un droit de rétractation de 14 jours, conformément à l'article 9 de la directive européenne relative aux droits des consommateurs et à la règle 9 du règlement britannique sur les contrats de consommation, à compter de la date d'inscription à l'abonnement. Les demandes de rétractation doivent être effectuées via la Politique de confidentialité. Les frais de 1,95 $ pour le rapport premium ne sont pas remboursables si tu acceptes l'exécution immédiate et reconnais la perte de ton droit de rétractation concernant les résultats du test, conformément à l'article 16/règle 28, comme détaillé à la section 6.3(a). Le droit de rétractation de 14 jours s'applique toujours à l'abonnement en cours (par exemple, 29,95 $/mois) ; en cas de rétractation, l'accès est résilié et un remboursement des frais d'abonnement (à l'exception des frais liés au rapport premium) est effectué conformément à la section 6.11.
Autres États : lorsque la législation de l'État prévoit un délai de réflexion (par exemple, de 3 à 7 jours), tu peux annuler ta commande conformément à la section 6.9, et les remboursements s'effectuent selon les modalités prévues à la section 6.11.

6.11. Politique de remboursement. Les remboursements d'abonnements sont possibles pour les résidents de Californie conformément à la section 6.10(a), pour les résidents de l'EEE/du Royaume-Uni conformément à la section 6.10(b), et lorsque cela est explicitement indiqué dans les conditions promotionnelles ou les conditions de garantie destinées aux clients. Les frais uniques liés au rapport premium (par exemple, 1,95 $) pour les résultats de test ne sont pas remboursables pour tous les utilisateurs, car tu as immédiatement accès au contenu numérique dès le paiement ; de plus, pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, tu renonces à ton droit de rétractation de 14 jours en donnant ton accord lors du paiement (conformément à l’article 16(m) de la directive européenne sur la protection des consommateurs et à la section 6.3(a)). Pour les autres utilisateurs, les frais d’abonnement ne sont pas remboursables, sauf si la législation d’un État (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs), la législation de l’UE (par exemple, l’article 8 de la directive européenne sur les contenus numériques en cas de non-conformité), la section 36 de la loi britannique sur les droits des consommateurs l’exige, ou si BlossomUp® en décide ainsi. Les demandes de remboursement d’abonnements doivent être soumises dans les 7 jours suivant l’achat (ou dans les 14 jours pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, conformément à l’article 9 de la législation européenne sur la protection des consommateurs) via notre Centre d’aide ou par e-mail à [email protected], accompagnées de pièces justificatives (par exemple, les détails de la transaction, le motif de la demande). Les remboursements sont traités dans les 14 jours suivant l’approbation, sous réserve d’examen. Pour les transactions non autorisées, voir la section 6.12(b). Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, les litiges en matière de remboursement liés à des violations de données sont régis par l’article 82 du RGPD.

6.12. Litiges liés aux rétrofacturations.

On préfère que tu fasses directement une demande de remboursement. Pour garantir un règlement rapide et éviter les frais de rejet de débit, tu t'engages à demander un remboursement directement auprès de BlossomUp® conformément à la section 6.11 avant de lancer une procédure de rejet de débit auprès de l'émetteur de ton moyen de paiement, sauf si la loi en vigueur l'interdit. Lancer une contestation sans avoir d’abord contacté [email protected] peut retarder la résolution du litige et compliquer les procédures de contestation. BlossomUp® se réserve le droit de contester les contestations jugées injustifiées (par exemple, lorsque le service, tel que les résultats de tests ou l’accès à un abonnement, a bien été fourni et qu’aucune annulation n’a été tentée) en fournissant des preuves à l’émetteur de ton moyen de paiement, conformément aux règles applicables du réseau de paiement concerné (par exemple, Visa, Mastercard).
Transactions non autorisées. Les litiges liés à des rétrofacturations pour des transactions non autorisées (telles que définies à la section 6.1(d)) doivent être signalés à [email protected] dans les soixante (60) jours suivant l'apparition de la transaction sur ton relevé (ou dans les 13 mois pour les utilisateurs de l'EEE/du Royaume-Uni, conformément à l'article 67 de la directive européenne sur les services de paiement et à la règle 99 du règlement britannique sur les services de paiement). BlossomUp® coopérera avec toi et ta banque pour résoudre rapidement ces litiges, conformément à la loi sur les transferts électroniques de fonds (15 U.S.C. § 1693f), à l’article 67 de la directive européenne sur les services de paiement et aux lois applicables au niveau des États.
Conformité. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les litiges liés aux rétrofacturations impliquant des données à caractère personnel sont régis par l'article 82 du RGPD. BlossomUp® ne t'imposera aucune sanction si tu exerces tes droits légaux de contestation en vertu de la législation fédérale, d'État, de l'UE ou du Royaume-Uni.

7. SUPPRESSION OU DÉSACTIVATION DU CONTENU DE L'UTILISATEUR ET/OU DE SON COMPTE

Présentation : Cette section explique comment tu peux demander à BlossomUp® de supprimer ton compte ou tout Contenu utilisateur que tu as partagé avec BlossomUp®, et ce qui se passe lorsque tu en fais la demande. Tu peux demander cette suppression en envoyant un e-mail à BlossomUp® ; BlossomUp® supprimera alors ton contenu public dans un délai d’environ 30 jours (ou un peu plus si la loi l’autorise). Pour les utilisateurs en Europe ou au Royaume-Uni, ces pays sont soumis à des lois strictes en matière de protection des données qui te confèrent des droits similaires. Une fois ton compte supprimé, BlossomUp® peut conserver certaines informations anonymes te concernant pour des raisons commerciales ou juridiques, mais ne les partagera pas avec des tiers. Certaines données pourraient ne pas être entièrement supprimables pour des raisons techniques ou juridiques, mais BlossomUp® s’efforcera de supprimer ou d’anonymiser ton contenu autant que possible. BlossomUp® peut également supprimer ou suspendre ton compte si tu enfreins les règles, et BlossomUp® n’est pas tenu de te rembourser les frais dans ces cas-là, sauf si la loi en dispose autrement. BlossomUp® peut retirer tout contenu qui enfreint les droits d’auteur ou ses conditions d’utilisation, et t’informera en cas de violation de données affectant tes informations.

Cette section décrit tes droits et les obligations de BlossomUp® concernant la suppression ou la désactivation de ton Contenu utilisateur (tel que défini à la section 4) et de ton Compte, conformément aux présentes Conditions, à notre Politique de confidentialité (section 5) et aux lois applicables, notamment le RGPD, la directive européenne sur la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE), la directive européenne sur les contenus numériques (directive 2019/770) et le règlement britannique de 2013 sur les contrats de consommation pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Tes responsabilités concernant le Contenu utilisateur sont détaillées à la section 3, et tu dois respecter la Politique d’utilisation acceptable (section 8,« AUP »).

7.1. Demandes de suppression de compte et de contenu. Tu peux demander la suppression de ton contenu utilisateur ou la fermeture définitive de ton compte en envoyant une demande écrite à [email protected]. On peut prendre des mesures raisonnables pour vérifier ton identité ou ton droit à faire cette demande avant de la traiter. Dans la mesure du possible, BlossomUp® vérifiera les demandes à l’aide des informations déjà associées à ton compte, comme tes identifiants de connexion, l’adresse e-mail de ton compte ou un lien de vérification à usage unique. On ne te demandera des informations supplémentaires que si c'est raisonnablement nécessaire pour confirmer ton identité ou ton droit à faire cette demande. Une fois la vérification effectuée, BlossomUp® :

Retirer de la visibilité le Contenu utilisateur public dans un délai de 30 jours, ou de 45 jours si la législation régionale l'exige (par exemple, l'article 1798.105 de la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs), sauf s'il doit être conservé pour des raisons de conformité légale (par exemple, les documents fiscaux).
Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, les demandes de suppression sont traitées dans un délai de 30 jours, conformément à l'article 17 du RGPD, ou dès que tu exerces ton droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article 9 (section 6.10(b)) de la directive européenne sur la protection des consommateurs.

7.2. Désactivation du compte et conservation des données. Tu peux désactiver ton compte ou demander la suppression de ton contenu utilisateur en suivant la procédure décrite à la section 7.1. BlossomUp® conservera les informations non identifiables personnellement (par exemple, les journaux anonymisés) et certaines données à des fins de tenue de registres, d’archivage ou à des fins commerciales légitimes (par exemple, la prévention de la fraude) pendant une durée maximale d’un an, ou conformément à la loi (par exemple, la loi SHIELD de New York § 899-aa, l’article 19 de la directive européenne sur les contenus numériques). Ces données restent inaccessibles pour toi ou pour des tiers. Si tu résilies un abonnement conformément à la section 6.9, tes identifiants de connexion restent valides pour l’accès en tant qu’utilisateur enregistré jusqu’à ce que la fermeture définitive soit demandée à l’adresse [email protected]. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, cette conservation est conforme à l’article 5 du RGPD.

7.3. Limites relatives à la suppression de contenu. Certains Contenus utilisateur ou certaines données générées par le Service (par exemple, les analyses de tests) peuvent ne pas être entièrement supprimables en raison de contraintes techniques ou juridiques (par exemple, les sauvegardes, les intégrations tierces). BlossomUp® fera tout son possible pour supprimer ton Contenu utilisateur sur demande, sous réserve des lois sur la protection des données des États (par exemple, la CCPA en Californie), des lois fédérales (par exemple, la DMCA) et de l’article 17 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Les données qui ne peuvent pas être supprimées seront anonymisées dans la mesure du possible. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les restrictions en matière de suppression sont notifiées conformément à l’article 13 du RGPD.

7.4. Droits de BlossomUp® en matière de suppression de comptes. BlossomUp se réserve le droit de suspendre, désactiver ou supprimer tout compte à sa seule discrétion si tu enfreins les présentes Conditions, la Politique d’utilisation acceptable (section 8) ou si tu te livres à des activités illégales, indécentes ou préjudiciables (par exemple, une violation de la propriété intellectuelle conformément à la section 9). Dans ces cas-là, les frais ne sont pas remboursables, sauf si la loi d’un État (par exemple, le § 1747 du Code civil californien), la législation de l’UE (par exemple, l’article 19 de la directive européenne sur les contenus numériques) ou les conditions promotionnelles l’exigent. BlossomUp n’est pas responsable des dommages résultant de ces mesures, sous réserve de la section 12. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les suppressions impliquant des données à caractère personnel seront traitées conformément aux exigences applicables du RGPD et à notre Politique de confidentialité, toute notification légalement requise étant fournie par e-mail, par notification au sein du Service ou par tout autre moyen approprié.

7.5. Propriété intellectuelle et suppression de contenu. BlossomUp® ne cautionne pas le Contenu utilisateur, les opinions ou les conseils soumis par les Utilisateurs ou des tiers. On interdit toute activité portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et, sur réception d’une notification DMCA en bonne et due forme (section 9.2), on supprimera rapidement tout contenu contrefait. BlossomUp® peut supprimer tout Contenu utilisateur sans préavis s’il enfreint la Politique d’utilisation acceptable (section 8.3) ou les présentes Conditions. En cas de violation de données affectant le Contenu utilisateur, la notification sera conforme aux lois des États (par exemple, la loi SHIELD de New York) et à l’article 33 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni.

8. POLITIQUE D'UTILISATION ACCEPTABLE (« AUP »)

Présentation : La présente Politique d’utilisation acceptable explique les règles que tu dois respecter lorsque tu utilises le Service BlossomUp®. Tu dois utiliser le Service uniquement aux fins prévues et ne pas publier ni partager de contenu illégal, préjudiciable, offensant ou qui porte atteinte aux droits d’autrui. Tu ne peux pas utiliser le service pour envoyer du spam, pirater, usurper l’identité d’autrui ou perturber les systèmes BlossomUp®. BlossomUp® se réserve le droit de surveiller et de supprimer tout contenu enfreignant ces règles, et peut enquêter sur toute activité suspecte et prendre des mesures correctives, y compris la suspension de comptes si nécessaire. BlossomUp® protégera la vie privée des utilisateurs conformément à des lois telles que le RGPD, mais coopérera avec les autorités en cas de problèmes juridiques ou de sécurité. Tu es responsable du contenu que tu publies, et BlossomUp® n’en est pas responsable. Si tu constates des violations des règles, tu dois les signaler à BlossomUp®.

La présente Politique d’utilisation acceptable (« PUA ») définit les règles d’utilisation du Service, notamment les restrictions concernant le Contenu utilisateur (section 4), l’utilisation du système, la sécurité et les enquêtes. Le Service doit être utilisé conformément à sa finalité (par exemple, le développement personnel et l’amélioration de soi) et aux conditions du Contrat, qui comprennent les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité (section 5) et toute Condition supplémentaire. En utilisant le Service, tu acceptes d’être lié par la présente PUA, conformément à l’article 10 de la directive européenne sur le commerce électronique et à la règle 9 du règlement britannique sur le commerce électronique. Si tu n’es pas d’accord, cesse d’utiliser le Service. Cette PUA s’applique dans le monde entier et, pour les Utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, elle intègre la conformité au RGPD le cas échéant, ainsi qu’une Politique de confidentialité.

8.1. Comportements interdits en général. Tu ne dois pas utiliser le Service pour transmettre, diffuser ou stocker du contenu qui : (i) enfreint une loi, une règle ou un règlement fédéral, régional ou international (par exemple, le RGPD, l’article 5 de la directive européenne sur les pratiques commerciales déloyales) ; (ii) nuit au Service ou aux autres Utilisateurs ; (iii) expose BlossomUp® à une responsabilité pénale ou civile ; ou (iv) porte atteinte aux droits de tiers (par exemple, la propriété intellectuelle, la vie privée en vertu de la législation régionale applicable). Il t’est interdit de faciliter des infractions ou de proposer des produits/services qui enfreignent la présente PUA ou les politiques de tiers. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les comportements interdits incluent les actions trompeuses au sens de l’article 6 de la directive européenne sur les pratiques commerciales déloyales.

8.2. Utilisation responsable du Service. Tu dois utiliser le Service de manière responsable et légale, conformément à sa finalité. Il t’est interdit de stocker, de diffuser ou de transmettre du contenu illégal, ou de collecter des données personnelles d’autrui sans leur consentement, ce qui pourrait engager ta responsabilité juridique. Tout contenu que tu télécharges, publies ou transmets (section 4) relève de ta seule responsabilité. Si un tiers affirme que ton contenu est illégal, c’est à toi qu’incombe la charge de la preuve. BlossomUp® décline toute responsabilité quant à ton contenu, sous réserve des lois nationales sur la protection des consommateurs (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs) et de l’article 5 de la directive européenne sur les contenus numériques pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, le consentement au traitement des données est requis en vertu de l’article 6 du RGPD.

8.3. Restrictions relatives au contenu et aux activités. Tu ne dois pas publier, envoyer ou mettre à disposition du contenu, ni te livrer à des activités qui, selon l'appréciation de BlossomUp® :

qui constituent une diffamation, une atteinte à la vie privée, du harcèlement, ou qui sont obscènes, pornographiques, racistes, injurieux, intimidants, menaçants ou offensants ;
Denigrer ou présenter sous un jour négatif une personne, y compris les acteurs apparaissant dans le contenu ;
Exploiter ou nuire aux enfants (par exemple, contenu inapproprié, demande de données personnelles), en violation de la loi COPPA et du RGPD ;
Enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou de vie privée (par exemple, la loi DMCA ou la législation régionale applicable) ;
Enfreindre la loi ou des obligations contractuelles (par exemple, en matière d'informations confidentielles) ;
Encourager des activités illégales ;
Usurper l'identité d'autrui ou manipuler des identifiants ;
Solliciter des fonds, des annonceurs ou des sponsors sans autorisation ;
Contenir des logiciels malveillants (par exemple, des virus, des vers) ou perturber le fonctionnement du service ;
perturber le déroulement de la conversation ou l'utilisation en temps réel ;
Copier le contenu du Service sans autorisation (article 9) ;
Utiliser des fichiers provenant de sources illégales (par exemple, des MP3) ;
Participer à des systèmes pyramidaux ou au stockage de données ;
Enfreindre les conditions d'utilisation du service ou les règles du réseau ; ou
Liens vers des sites au contenu interdit.

Tu ne dois pas retirer les bannières publicitaires ni le matériel BlossomUp®. Signale toute infraction à [email protected]. En cas de violation des droits de propriété intellectuelle, suis la procédure prévue par le DMCA (section 9.2).

8.4. Utilisation abusive du système. Tu t'engages à ne pas :

(a) Envoyer des « mailbombs », du spam ou mener des actions qui nuisent au plaisir des autres ;

(b) Copier, diffuser ou modifier le contenu du Service, sauf pour un usage personnel, conformément à l'article 9 ;

(d) Fournir des services compétitifs en utilisant les données du Service ;

(e) Perturber le bon fonctionnement du Service ou des réseaux ;

(f) Se procurer un accès non autorisé (par exemple, piratage, cracking) ;

(g) Procéder à une ingénierie inverse du logiciel du Service ;

(h) Utiliser les données à des fins commerciales non autorisées ;

(i) Fournir de fausses coordonnées ou usurper l'identité d'autrui ;

(j) Partager les répertoires des utilisateurs ou les données d'utilisation ;

(k) Exploiter des failles pour en tirer profit ; ou

(l) Revendre les ressources du Service.

8.5. Violation des systèmes de sécurité. Tu ne dois pas compromettre la sécurité du Service ni altérer les ressources ou les comptes. L'utilisation d'outils permettant de contourner la sécurité (par exemple, des logiciels de piratage de mots de passe) est interdite. Si tu es impliqué dans une violation de sécurité, BlossomUp® peut transmettre tes coordonnées aux administrateurs système ou aux forces de l'ordre pour résoudre les incidents, conformément à la loi SHIELD de New York (§ 899-aa) et à d'autres lois de l'État. BlossomUp® informera les utilisateurs concernés des violations, comme l'exige la loi.

8.6. Responsabilité relative au contenu. BlossomUp® n'est pas responsable du contenu créé ou accessible via le Service et n'exerce aucun contrôle éditorial, même si on peut effectuer une surveillance conformément à la section 8.7. Tu es seul responsable de ton contenu, sous réserve de la section 4 et des lois régionales sur la protection des consommateurs (par exemple, la CLRA en Californie).

8.7. Droits de BlossomUp® en matière de surveillance, de contrôle préalable et de suppression du Contenu utilisateur. BlossomUp® n’est pas tenu de contrôler au préalable le Contenu utilisateur (section 4), mais se réserve le droit de le faire, de le refuser ou de le supprimer à sa seule discrétion et dans son intérêt, lorsque la loi l’autorise. BlossomUp® peut surveiller, examiner, conserver ou divulguer le Contenu des utilisateurs comme décrit dans la Politique de confidentialité et lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour assurer le bon fonctionnement et la protection du Service, faire respecter le Contrat, se conformer à la loi, répondre à une procédure judiciaire ou protéger les droits, la sécurité ou les biens de BlossomUp®, des utilisateurs ou de tiers. Des outils permettant de signaler du contenu peuvent être fournis, mais la suppression n’est pas garantie. Les violations doivent être signalées à [email protected], les problèmes liés à la propriété intellectuelle étant traités conformément à la section 9.2.

8.8. Enquêtes. BlossomUp® peut mener des enquêtes sur les violations présumées du Contrat, y compris de la présente PUA, ainsi que sur les contributions, publications ou e-mails associés des Utilisateurs (par exemple, section 3.1 « Forums », section 4 « Contenu des Utilisateurs »). On peut : (a) recueillir des informations auprès de toi ou d’autres Utilisateurs ; (b) suspendre des comptes en attendant un examen ; et (c) supprimer du contenu sans préavis si une action immédiate est nécessaire (par exemple, en cas de menaces pour la sécurité), conformément à la section 7.4. Pour les Utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, toutes les données à caractère personnel traitées dans le cadre d’enquêtes seront gérées comme décrit dans la Politique de confidentialité et conformément aux bases juridiques applicables. Tu seras informé(e) des enquêtes concernant tes données dans un délai raisonnable, sous réserve de la section 5 (Confidentialité) et des exigences de transparence prévues à l’article 5 de la directive européenne sur le commerce électronique. Si une violation implique une activité illégale ou une atteinte à la sécurité (par exemple, une violation de la propriété intellectuelle conformément à la section 9), BlossomUp® peut, à sa discrétion, coopérer avec les forces de l’ordre ou se conformer à des ordonnances judiciaires en divulguant ton identité ou tes données (par exemple, ton adresse IP), conformément à la loi SHIELD de New York (§ 899-aa) et à d’autres lois d’État (par exemple, la loi californienne sur la protection de la vie privée en ligne). Les notifications de violation respecteront la législation applicable. Tu renonces à toute réclamation (section 13) et décharges le groupe BlossomUp® de toute responsabilité découlant d’enquêtes ou de mesures prises par les forces de l’ordre, dans la mesure autorisée par la loi, à l’exception de la responsabilité en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de la part de BlossomUp®, et là où cela est interdit (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs, l’article 5 de la directive européenne sur les pratiques commerciales déloyales pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni). Cette disposition est conforme à la section 12 (Limitation de responsabilité) et reste en vigueur après la résiliation prévue à la section 10.3.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, MARQUES ET DROITS D'AUTEUR

Présentation : Cette section explique à qui appartient la propriété intellectuelle liée au service BlossomUp® et comment celle-ci est protégée. BlossomUp®, exploité par Transcend Labs LLC, est propriétaire du service, de ses outils, ainsi que de tous les résultats ou rapports générés par le service en fonction de ton utilisation. Tu conserves la propriété du contenu que tu télécharges, mais BlossomUp® est propriétaire des résultats générés par le service. BlossomUp® respecte les droits de propriété intellectuelle et supprimera tout contenu qui enfreint ces droits. Si tu penses que tes droits ont été violés, tu peux envoyer une réclamation officielle à BlossomUp® ; si ton contenu a été supprimé à tort, tu peux déposer une contre-réclamation. Des violations répétées peuvent entraîner la résiliation de ton compte. Les éléments et marques déposées du Service sont protégés par la loi, et tu ne dois pas les copier, les modifier ou les utiliser sans autorisation. Tu ne peux pas non plus supprimer les mentions de droits d’auteur ou de marques déposées.

Cette section régit les droits de propriété intellectuelle liés au Service, y compris le Contenu utilisateur (section 4), et s'inscrit dans le cadre des présentes Conditions, de la Politique d'utilisation acceptable (section 8) et des lois applicables, notamment la directive européenne sur le droit d'auteur (directive 2019/790) pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

9.1. Propriété intellectuelle. Sauf disposition contraire, tu acceptes que, dans le cadre de la relation entre toi et BlossomUp®, BlossomUp® détienne le droit, le titre et l’intérêt uniques et exclusifs sur le Service, ses outils, l’ensemble du contenu et toute la propriété intellectuelle associée, y compris les résultats, rapports, analyses ou œuvres dérivées générés par le Service à partir de tes données ou de ton utilisation (collectivement, les « Résultats du Service »). Cela englobe les éléments exclusifs (par exemple, les algorithmes de test, les conceptions) et est protégé par les lois américaines et internationales sur le droit d’auteur. Ton Contenu d’utilisateur (tel que défini à la section 4) et le Contenu des autres Utilisateurs enregistrés restent ta propriété, sous réserve des licences accordées à la section 4. Toutefois, les Résultats du Service créés via le Service sont la propriété de BlossomUp®, et une licence non exclusive, non transférable et révocable t’est accordée pour utiliser ces Résultats uniquement à des fins personnelles et non commerciales tant que ton Compte est actif ou, après sa suppression, dans les conditions prévues à la section 7. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

9.2. Œuvres protégées par le droit d'auteur et œuvres collectives. Le Service est une œuvre collective protégée par le droit d'auteur en vertu de la législation américaine et internationale. Chaque élément de contenu est également protégé par le droit d'auteur et ne peut être copié, modifié, reproduit, republié, publié, transmis, vendu ou redistribué sans l'autorisation écrite préalable de BlossomUp® ou de ses concédants de licence, sauf dans les cas autorisés par le principe d'usage loyal ou la section 4.

9.3. Contenus protégés et restrictions. Les contenus protégés (par exemple, les logiciels, les données de test) fournis via le Service ne peuvent être copiés, modifiés, reproduits ou redistribués sans l'autorisation écrite de BlossomUp® ou de ses concédants de licence. Tu dois respecter toutes les mentions de droits d'auteur et toutes les restrictions. Aucun droit ne t'est accordé pour accéder à ces contenus ou les copier en dehors du cadre d'utilisation du Service.

9.4. Marques, noms commerciaux et identité visuelle. Le Service comporte des marques, des noms commerciaux, des marques de service et des éléments d’identité visuelle (« Marques ») appartenant à BlossomUp® ou à des tiers (par exemple, des logos, l’« aspect et la convivialité »), y compris le nom et le logo « BlossomUp ». Toute utilisation non autorisée est interdite. BlossomUp® peut engager des poursuites judiciaires pour contrefaçon ou dilution en vertu du Lanham Act, et la propriété ainsi que la notoriété associée restent acquises à leurs propriétaires respectifs.

9.5. Utilisation d'œuvres protégées par le droit d'auteur. Sans l'accord écrit préalable du titulaire du droit d'auteur, tu ne peux pas copier, distribuer, exécuter, afficher, diffuser numériquement (pour les enregistrements sonores) ni créer d'œuvres dérivées à partir du contenu du Service, sauf dans les cas autorisés par le principe d'usage loyal ou par les licences prévues à la section 4.

9.6. Protection des mentions de propriété. Tu ne dois pas supprimer, modifier ou masquer les mentions de droits d'auteur, de marques déposées ou de propriété figurant sur le Service ou ses contenus, et tu dois t'assurer de respecter les sections 3.6 et 8.3.

9.7. Reconnaissance de propriété. Le Site et sa propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de BlossomUp® ou font l'objet d'une licence accordée par celle-ci. Tous les droits non expressément accordés sont réservés, sous réserve des dispositions de la section 4 concernant le Contenu utilisateur.

10. RÉSILIATION

Présentation : Cette section explique quand et comment ton accès au service BlossomUp® peut prendre fin. BlossomUp® peut suspendre ou résilier ton accès si tu enfreins les règles, si tu ne respectes pas le Contrat (y compris la Politique d’utilisation acceptable), si tu enfreins la loi, ou pour des raisons opérationnelles. En général, BlossomUp® t’enverra un préavis d’au moins sept jours pour que tu puisses régler le problème ou résilier ton abonnement, sauf en cas de risque immédiat pour la sécurité. Si ton accès au Service prend fin, tu devras tout de même régler les frais dus. Si tu résides dans l’Espace économique européen ou au Royaume-Uni, ces mesures respecteront les lois sur la protection des données telles que le RGPD et les règles de protection des consommateurs. Tu peux également mettre fin à ton accès au Service à tout moment en résiliant ton abonnement et en demandant la fermeture définitive de ton compte. Après la résiliation, ton abonnement restera actif jusqu’à la fin de la période de facturation, puis ton accès au Service prendra fin et ton contenu sera supprimé conformément aux conditions du Contrat. Certaines dispositions du Contrat, telles que les responsabilités, les obligations de paiement, la propriété du contenu et les règles de confidentialité, resteront en vigueur même après la résiliation ou l’expiration de ton compte.

Cette section décrit les conditions dans lesquelles ton accès au Service peut être résilié, conformément aux présentes Conditions générales, aux sections 6 (Tarifs, paiements et abonnements), 7 (Suppression), ainsi que les lois applicables, notamment la directive européenne relative à la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE) et la directive européenne relative aux contenus numériques (directive 2019/770) pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

10.1. Résiliation par BlossomUp®. BlossomUp® peut suspendre, désactiver ou résilier ton accès au Service à sa seule discrétion si tu enfreins l’une des dispositions du Contrat, y compris les présentes Conditions, la Politique d’utilisation acceptable (PUA) ou les lois en vigueur (par exemple, une violation de la propriété intellectuelle au titre de la section 9), ou pour des raisons opérationnelles. Sauf en cas de risque immédiat (par exemple, des menaces pour la sécurité), BlossomUp® t’enverra un préavis d’au moins sept (7) jours par e-mail ou via une notification sur le Site, ou conformément à la législation de l’État concerné (par exemple, l’article 17602 du Code des affaires et des professions de Californie), pour te permettre de remédier à la violation ou de résilier ton contrat conformément à la section 6.9. La résiliation ne te dispense pas de tes obligations de paiement prévues à la section 6, et BlossomUp® n’est pas responsable des dommages-intérêts, sous réserve des lois étatiques sur la protection des consommateurs (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs) et de l’article 19 de la directive européenne sur les contenus numériques pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, la résiliation est conforme à l’article 17 du RGPD et s’aligne sur les droits de rétractation prévus à l’article 9 de la directive européenne relative à la protection des consommateurs (section 6.10(b)).

10.2. Résiliation de ta part. Tu peux résilier ton compte à tout moment en :

(a) Résilier tout abonnement actif conformément à la section 6.9 (Politique de résiliation) et, le cas échéant, à la section 6.10 (Droits de résiliation spécifiques à chaque État) ; et

(b) Demander la fermeture définitive de ton compte, conformément à la section 7.1.

À moins d'être résiliés plus tôt, les abonnements se poursuivront jusqu'à la fin de la période de facturation en cours (telle que définie à la section 6.1(b)), après quoi ton accès au Service prendra fin. Pour les résidents de l'EEE, du Royaume-Uni ou d'autres juridictions où s'appliquent des lois sur la protection des données, tu peux également demander l'effacement de tes données personnelles conformément à la section 7.2 et à la Politique de confidentialité, sous réserve des obligations légales de conservation.

10.3. Maintien en vigueur des dispositions. Les dispositions suivantes restent en vigueur après la résiliation ou l'expiration du Contrat ou de ton Abonnement : les sections 1 (Relation et éligibilité), 3 (Responsabilités), 4 (Ton contenu), 5 (Confidentialité), 6 (Frais), 7 (Suppression), 8 (Politique d'utilisation acceptable), 9 (Propriété intellectuelle), 11 (Clause de non-responsabilité), 12 (Limitation de responsabilité), 13 (Indemnisation), 14 (Règlement des litiges), 15 (Renonciation au recours collectif) et 17 (Dispositions générales), ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit rester en vigueur (par exemple, les licences prévues à la section 4, les obligations de paiement prévues à la section 6).

11. EXCLUSION DE GARANTIES

Aperçu : Tu utilises le service BlossomUp® à tes propres risques. Le service, y compris tous les éléments, informations, logiciels et résultats qu’il produit, est fourni « tel quel », sans aucune garantie. BlossomUp et ses sociétés affiliées ne promettent pas que le service fonctionnera toujours parfaitement, qu’il sera exempt d’erreurs ou à l’abri des virus ; elles ne garantissent pas non plus l’exactitude du contenu ni que l’utilisation du service n’enfreindra pas les droits d’autrui. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, cela ne limite pas tes droits légaux en vertu du RGPD ou de la directive européenne sur les contenus numériques. Lorsque la loi n’autorise pas l’exclusion des garanties, les limitations s’appliquent uniquement dans la mesure autorisée, et ils ne sont pas responsables des décès ou des blessures causés par une négligence en vertu de la législation européenne et des lois similaires.

LE SERVICE, AINSI QUE TOUS LES SERVICES, PRODUITS, INFORMATIONS ET CONTENUS CONNEXES FOURNIS ET/OU MIS À DISPOSITION PAR OU VIA LE SERVICE, SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES ROUTINES PARALYSANTES, D’ABSENCE D’INTERRUPTION OU DE NON-CONTREFAÇON, ET TU ASSUMES L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES Y AFFÉRENTS. L'UTILISATION D'INTERNET ET DES SYSTÈMES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS COMPORTE DES RISQUES INHÉRENTS ET TU LE FAIS À TES PROPRES RISQUES.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, BLOSSOMUP® NE GARANTIT PAS QUE : (A) LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS ; (B) LES INFORMATIONS OBTENUES PAR LE BIAIS DU SERVICE (Y COMPRIS LES RÉSULTATS DU SERVICE) SERONT EXACTES OU FIABLES ; (C) LE SERVICE SERA EXEMPT D’ERREURS TECHNIQUES OU DE TOUTE AUTRE ERREUR, QU’ELLE SOIT D’ORIGINE HUMAINE, MÉCANIQUE OU ÉLECTRONIQUE ; (D) TOUT DÉFAUT DU SERVICE SERA CORRIGÉ ; (E) QUE LE SERVICE PERMETTRA À UN UTILISATEUR D’OBTENIR UN AVANTAGE OU UN RÉSULTAT SPÉCIFIQUE LIÉ AUX RELATIONS, À LA SANTÉ MENTALE, À LA PSYCHIATRIE OU À TOUTE AUTRE QUESTION MÉDICALE OU DE SANTÉ ; OU (F) QUE LE SERVICE SERA EXEMPT DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES. AUCUNE INFORMATION, QU'ELLE SOIT ORALE OU ÉCRITE, QUE TU AURAS OBTENUE DE LA PART DE BLOSSOMUP® ET/OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SERVICE NE CONSTITUERA UNE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT MENTIONNÉE DANS LE CONTRAT.

ON N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES, PERTES OU BLESSURES RÉSULTANT DE, LIÉS À OU DÉCOULANT DE VIOLATIONS DU CONTRAT PAR D'AUTRES UTILISATEURS OU DES TIERS, ET ON N'A AUCUNE OBLIGATION DE FAIRE RESPECTER LE CONTRAT AU PROFIT D'UN UTILISATEUR OU D'UN TIERS.

Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, cette clause de non-responsabilité ne limite pas les droits légaux prévus par le RGPD (par exemple, l'article 17) ou l'article 5 de la directive européenne sur les contenus numériques (conformité des contenus numériques). Si la législation applicable (par exemple, la loi californienne sur les recours des consommateurs) n'autorise pas l'exclusion des garanties implicites, ces exclusions ne s'appliquent que dans la mesure autorisée, et aucune responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel résultant d'une négligence n'est exclue, conformément à des juridictions telles que l'UE.

12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Aperçu : Cette section explique que BlossomUp® et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables des pertes ou dommages que tu pourrais subir suite à l’utilisation, à une mauvaise utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Service, son contenu, ses résultats ou les sites web liés, même si elles avaient été averties que de tels problèmes pouvaient survenir. C’est à toi qu’il incombe d’effectuer les réparations ou corrections nécessaires. Pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, cela ne réduit pas la responsabilité légale de BlossomUp® en cas de violation de données ou de non-respect des normes de service prévues par le RGPD et la réglementation européenne. Certaines lois, comme celles de Californie ou de l’UE, peuvent limiter l’étendue de l’exonération de responsabilité de BlossomUp® ; ces limites ne s’appliquent donc que là où la loi le permet. De plus, BlossomUp® n’est pas responsable des problèmes causés par des services ou logiciels tiers connectés au Service, sauf si certaines lois l’exigent. Enfin, tu acceptes que ces clauses de non-responsabilité et ces limites fassent partie du Contrat qui t’a permis d’utiliser le Service et de payer les prix fixés.

12.1. Limitation de responsabilité. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, NI NOUS, NI NOS FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NE SERONS RESPONSABLES ENVERS TOI OU TOUT TIERS POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, PUNITIF OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, perte de données ou de clientèle), ni de dommages accessoires, qu’ils soient fondés sur une réclamation ou une action en matière de contrat, de garantie, de négligence, de responsabilité objective ou de tout autre délit civil, d’un manquement à une obligation légale, d’une indemnisation ou d’une contribution, ou pour toute autre raison, même si nous, nos fournisseurs tiers ou nos concédants de licence avons été informés de la possibilité d’une telle responsabilité, découlant de ou liée au contrat, au service, ou à toute information, tout service, PRODUITS OU LOGICIELS MIS À TA DISPOSITION OU ACCESSIBLES PAR ET/OU VIA CEUX-CI, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, POUR : (A) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE ; (B) L’ACCÈS NON AUTORISÉ À TES DONNÉES D’INSCRIPTION OU LEUR MODIFICATION, ton compte et/ou d’autres informations à caractère personnel ou non, qui ont été collectées par et/ou via le site, l’application ou tout autre service, y compris, sans s’y limiter, les termes de recherche saisis sur le site, les sites référents, les types d’appareils (ordinateur de bureau, mobile, TABLETTE, ETC.), LES TYPES DE NAVIGATEURS, LES PAGES DU SITE VISITÉES, LE TEMPS PASSÉ SUR CHAQUE PAGE DU SITE, LE PARCOURS DE NAVIGATION SUR LE SITE, ET/OU TOUTE ACTION EFFECTUÉE SUR LE SITE, Y COMPRIS LES CLICS, LES TÉLÉCHARGEMENTS, LES ACHATS, LES ENVOIS DE FORMULAIRES ET LES ACTIONS « AJOUTER AU PANIER » OU « PANIER ABANDONNÉ » ; (C) TOUT PROBLÈME LIÉ À LA RAPIDITÉ, À L’EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DU SERVICE, Y COMPRIS LES RÉSULTATS DU SERVICE ; (D) L'INCAPACITÉ D'UN UTILISATEUR À OBTENIR UN AVANTAGE OU UN RÉSULTAT SPÉCIFIQUE LIÉ AUX RELATIONS, À LA SANTÉ MENTALE, À LA PSYCHIATRIE OU À TOUT AUTRE ASPECT MÉDICAL OU DE SANTÉ ; (E) TOUTE ERREUR TECHNIQUE OU AUTRE ERREUR DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT HUMAINE, MÉCANIQUE OU ÉLECTRONIQUE, LIÉE À L’UN DES SERVICES ; OU (F) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SERVICE. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, NOTRE RESPONSABILITÉ MAXIMALE À TON ÉGARD, DÉCOULANT DE OU LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU CONTRAT, AU SERVICE OU À TOUTE INFORMATION, SERVICE, PRODUIT OU LOGICIEL MIS À TA DISPOSITION OU ACCESSIBLE PAR LE BIAIS DE CEUX-CI, NE DÉPASSERA PAS MILLE DOLLARS (1 000,00 $). L’EXISTENCE D’UNE OU DE PLUSIEURS RÉCLAMATIONS DE TA PART N’AUGMENTERA PAS NOTRE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS, NOS FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE N’ASSUMERONT DE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE OU LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À NOS PRODUITS, INFORMATIONS OU SERVICES. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS OU CERTAINS AUTRES TYPES DE DOMMAGES. PAR CONSÉQUENT, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS ÉNONCÉES DANS LA PRÉSENTE SECTION 12 PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À TOI. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, cela ne limite pas la responsabilité en cas de violation de données au titre de l’article 82 du RGPD ou de non-conformité au titre de l’article 8 de la directive européenne sur les contenus numériques. Si la loi applicable (par exemple, l’article 1780 du Code civil californien) interdit de telles limitations, celles-ci ne s’appliquent que dans la mesure autorisée.

12.2. Portée des limitations. Ces limitations s'appliquent dans toute la mesure autorisée par la loi, même si un recours ne remplit pas son objectif essentiel. Certaines juridictions (par exemple, l'UE ou la Californie) n'autorisent pas l'exclusion de responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects ; par conséquent, certaines limitations peuvent ne pas s'appliquer, et tu peux bénéficier de droits supplémentaires en vertu de la législation locale (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs ou l'article 8 de la directive européenne sur les contenus numériques).

12.3. Services tiers. Le groupe BlossomUp® n’est pas responsable des dommages ou pertes résultant de services, d’intégrations ou de logiciels tiers interopérables avec le Service (par exemple, la section 2.7 « Réseaux sociaux »), y compris les violations de données, les pannes ou les pertes, sauf si la loi de l’État l’exige (par exemple, la loi SHIELD de New York, § 899-aa) ou l’article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni.

12.4. Élément essentiel du contrat. Tu reconnais que BlossomUp® a fixé ses prix et fourni l'accès au Service en se fondant sur ces clauses de non-responsabilité, limitations et autres conditions, qui constituent un élément essentiel du contrat entre les parties, sous réserve des sections 1, 3 et 10.

13. INDEMNISATION

Présentation : Cette section explique que tu t'engages à protéger et à indemniser le groupe BlossomUp® si quelqu'un intente une action en justice contre lui parce que tu as enfreint le Contrat, utilisé le Service ou ton Compte de manière abusive, partagé du contenu qui porte atteinte aux droits d'autrui, ou enfreint des lois telles que la COPPA ou le RGPD. BlossomUp® t'informera si ça arrive et te laissera gérer la défense ou le règlement à l'amiable, mais tu ne peux pas accepter un accord qui affecte BlossomUp® sans son autorisation. Si tu ne réagis pas, BlossomUp® peut prendre en charge la procédure judiciaire et tu devras payer les frais. Certaines lois peuvent limiter ces règles, et cette responsabilité reste valable même après la clôture de ton compte.

13.1. Tes obligations d'indemnisation. Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable dans ta juridiction, tu t'engages à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité BlossomUp® Group contre toute réclamation, demande, responsabilité, dommage, perte, coût ou dépense, y compris les frais juridiques raisonnables (collectivement, les « Réclamations »), découlant de ou liés à : (a) ta violation du Contrat, y compris, mais sans s'y limiter, les sections suivantes des présentes Conditions : les sections 1 (Relation et éligibilité), 3 (Responsabilités), 4 (Contenu utilisateur), 6 (Abonnements), 8 (Politique d’utilisation acceptable) et 9 (Propriété intellectuelle) ; (b) la publication, la transmission ou l’utilisation par toi de Contenu utilisateur (section 4) ou de Résultats du service (section 9.1) sur les serveurs de BlossomUp®, y compris toute violation des droits de tiers (par exemple, propriété intellectuelle, vie privée) ; (c) toute utilisation abusive de ton compte, y compris par des utilisateurs autorisés (section 2.3) ; ou (d) ta violation des lois applicables (par exemple, le RGPD). Cette obligation ne s’applique pas aux réclamations résultant d’une négligence grave ou d’une faute intentionnelle de la part de BlossomUp®, et elle ne limite pas non plus la responsabilité en cas de violation de données au titre de l’article 82 du RGPD pour les utilisateurs de l’EEE/du Royaume-Uni, ni en cas de non-conformité au titre de l’article 8 de la directive européenne sur les contenus numériques.

13.2. Notification et gestion de la défense. BlossomUp® t'informera sans délai de toute Réclamation donnant lieu à une indemnisation, en te donnant la possibilité de te défendre ou de régler la Réclamation à tes frais. Tu ne dois pas régler une réclamation sans l'accord écrit préalable de BlossomUp® si cela engage la responsabilité ou impose des obligations à BlossomUp®. BlossomUp® peut, à sa discrétion, participer à la défense à ses propres frais. Si tu ne te défends pas rapidement, BlossomUp® peut prendre le contrôle de la défense, et tu devras rembourser tous les frais.

13.3. Limitations. Si la législation applicable interdit certaines clauses d'indemnisation (par exemple, l'article 1780 du Code civil californien ou l'article 349 de la loi générale sur le commerce de l'État de New York), ces dispositions ne s'appliquent que dans la mesure autorisée. La présente section reste en vigueur après la résiliation prévue à la section 10.3.

14. RÉSOLUTION DES LITIGES ET ARBITRAGE

Présentation : Cette section explique comment sont traités les litiges liés à ton utilisation du Service ou au Contrat en général. La plupart des litiges doivent être résolus par voie d’arbitrage individuel contraignant plutôt que devant un tribunal, ce qui signifie que tu renonces à ton droit à un procès devant jury, sauf pour les litiges de faible importance. Avant d’entamer la procédure d’arbitrage, toi et BlossomUp® devez essayer de régler le litige à l’amiable en envoyant une notification détaillée du litige et en participant à une réunion de conciliation. L’arbitrage suit des règles spécifiques. Si de nombreuses réclamations similaires surviennent en même temps, une procédure spéciale est prévue pour les traiter de manière équitable. Les nouveaux utilisateurs peuvent se soustraire à l’arbitrage dans un délai de 30 jours en contactant BlossomUp®. Certains litiges, comme ceux relatifs à certains droits légaux en vertu de la loi COPPA ou de la législation californienne, ne peuvent pas être soumis à l’arbitrage et peuvent être traités devant un tribunal.

Cette section régit le règlement des litiges découlant de ton utilisation du Service ou du Contrat, conformément aux présentes Conditions générales, aux sections 6 (Frais) et 10 (Résiliation), ainsi qu'aux lois applicables, y compris la directive européenne relative à la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE) pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

14.1. Obligation d'arbitrage. Les parties (et le groupe BlossomUp®) conviennent par la présente de soumettre à l'arbitrage tous les litiges pouvant découler et/ou se rapporter au Service, au Contrat et/ou à tout autre aspect de la relation entre les parties (et le groupe BlossomUp®) (la « Convention d'arbitrage »). Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, cela ne constitue pas une renonciation aux droits légaux inaliénables prévus par les lois applicables en matière de protection des consommateurs ou de protection des données.

14.2. Procédure d'arbitrage et droit applicable. En cas de litige concernant le Service, les conditions générales du Contrat ou la violation de celles-ci par l'une des parties au présent Contrat, ou tout autre aspect de la relation entre les parties (et le groupe BlossomUp®) : (a) les parties et le groupe BlossomUp® conviennent de soumettre leur litige à l’arbitrage, en appliquant le droit matériel de l’État du Texas, devant l’American Arbitration Association (« AAA »), conformément au règlement d’arbitrage pour les consommateurs de l’American Arbitration Association alors en vigueur ; à condition toutefois que BlossomUp® se réserve le droit d’exiger que toutes les réclamations des Utilisateurs soient regroupées et traitées selon les Règles d’arbitrage collectif de l’AAA lorsqu’il y a vingt-cinq (25) demandes d’arbitrage ou plus en cours contre BlossomUp® qui sont similaires à la demande d’arbitrage que tu as soumise ; et (b) tu acceptes d’entamer d’abord une procédure formelle de litige en remplissant et en soumettant un Avis initial de litige que tu peux trouver ici. La ou les parties désignées dans ton avis initial de litige (collectivement, les « parties désignées ») peuvent choisir de te proposer une offre de règlement écrite définitive après réception de ton avis initial de litige (« offre de règlement définitive »). Si la ou les parties désignées concernées te soumettent une offre de règlement définitive et que tu ne l’acceptes pas, ou si ces parties désignées ne parviennent pas à résoudre ton litige de manière satisfaisante et que tu souhaites poursuivre la procédure, tu dois : (i) fournir à BlossomUp® la preuve que tu as accédé au Site et donné ton accord au Contrat ; puis (ii) soumettre ton litige à l’arbitrage devant l’AAA, dans ton département de résidence, en déposant une demande d’arbitrage distincte, disponible ici. Pour les réclamations d’un montant inférieur ou égal à dix mille dollars (10 000,00 $), tu peux choisir que l’arbitrage se déroule en personne, par téléphone ou uniquement sur la base des pièces présentées. Si l’arbitre t’accorde une indemnisation supérieure à l’offre de règlement définitive applicable, la ou les parties désignées prendront en charge tous les frais de dépôt, d’administration et d’arbitrage liés à la procédure et, si tu as fait appel à un avocat pour te représenter dans le cadre de l’arbitrage, la ou les parties désignées te rembourseront les honoraires d’avocat raisonnables engagés par ton avocat pour enquêter, préparer et mener à bien la réclamation en arbitrage. Hormis ce qui est prévu ci-dessus, les frais et coûts d’arbitrage seront répartis conformément aux règles de l’AAA applicables et à la législation en vigueur, mais BlossomUp® peut prendre en charge les frais de dépôt pour les utilisateurs démunis sur demande, conformément aux lois étatiques sur l’équité (par exemple, le Code de procédure civile de Californie, § 1284.2). Toute sentence rendue sera définitive et sans appel pour les parties, et un jugement correspondant pourra être prononcé par tout tribunal compétent. La ou les parties désignées se réservent le droit de demander le remboursement des honoraires et frais d’avocat si la ou les parties désignées concernées obtiennent gain de cause dans le cadre de l’arbitrage.

14.3. Clause de désengagement. Les nouveaux utilisateurs peuvent se désengager de la présente convention d'arbitrage dans les 30 jours suivant l'acceptation des présentes Conditions. Envoie une demande écrite à [email protected] en indiquant ton nom, ton adresse e-mail et une déclaration de désengagement. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, ce désengagement de l'arbitrage n'affecte en rien les droits légaux inaliénables prévus par la législation applicable.

14.4. Litiges non soumis à l'arbitrage et exclusions. Le Contrat ne constitue pas une renonciation aux droits légaux auxquels il n'est pas possible de renoncer (par exemple, les injonctions publiques prévues par la CLRA de Californie). Les litiges non soumis à l'arbitrage seront réglés conformément aux autres dispositions des Conditions ou devant un tribunal compétent, dont le lieu de juridiction sera le Texas, sauf si la loi de l'État en dispose autrement.

15. RENONCIATION AU RECOURS COLLECTIF

Aperçu : Cette section précise qu’en acceptant le Contrat, tu renonces à ton droit de participer ou d’engager toute action collective ou procédure d’arbitrage collectif à l’encontre de BlossomUp® Group. À la place, tout litige lié au Service ou au Contrat doit être résolu individuellement par voie d’arbitrage, comme expliqué à la section 14. Tu peux toutefois toujours demander certaines décisions judiciaires publiques si la loi l’exige, par exemple en vertu des lois californiennes ou européennes sur la protection des consommateurs. Tu dois accepter expressément cette renonciation (par exemple, en cliquant sur « J'accepte ») pour utiliser le Service ; si tu ne l'acceptes pas, tu ne peux pas l'utiliser. Si un tribunal juge une partie de cette renonciation invalide, le reste des dispositions relatives au règlement des litiges reste applicable. Cette renonciation reste en vigueur même après la résiliation de ton compte.

Cette section régit ton engagement à régler les litiges à titre individuel, conformément aux présentes Conditions générales, à la section 14 (Convention d'arbitrage) et aux lois applicables, y compris la directive européenne relative à la protection des consommateurs (directive 2011/83/UE) pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni.

15.1. Renonciation aux recours collectifs. Dans la mesure où la loi le permet, et sauf si BlossomUp® l’exige comme indiqué ci-dessus, tu t’engages à ne pas intenter, te joindre ou participer à un recours collectif concernant toute réclamation, tout litige ou toute controverse que tu pourrais avoir à l’encontre d’une société du groupe BlossomUp®. Tu acceptes qu’une mesure injonctive soit prononcée pour mettre fin à un tel recours ou pour te retirer en tant que participant à celui-ci. Tu t’engages à prendre en charge les honoraires d’avocat et les frais de justice engagés par toute partie couverte pour obtenir une telle mesure. Cette disposition t’interdisant d’intenter, de te joindre à ou de participer à des recours collectifs : (a) ne constitue pas une renonciation à tes droits ou recours pour intenter une action à titre individuel et non dans le cadre d’un recours collectif, dans le cadre d’un arbitrage exécutoire comme prévu ci-dessus ; (b) constitue un accord indépendant ; et (c) ne t’empêche pas de demander une mesure injonctive publique devant un tribunal compétent, dans la mesure où une telle mesure ne peut faire l’objet d’une renonciation en vertu de la loi applicable (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs (California Consumers Legal Remedies Act) ou l’article 9 de la directive européenne sur la protection des consommateurs pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni).

15.2. Conditions et acceptation. Cette renonciation constitue une condition fondamentale de ton utilisation du Service. Pour l'accepter, tu dois donner ton consentement explicite (par exemple, en cliquant sur « J'accepte » lors de ton inscription ou de ton achat). Si tu n'acceptes pas cette renonciation ou la convention d'arbitrage, tu n'as pas le droit d'utiliser le Service.

15.3. Applicabilité. Si une disposition de la présente renonciation ou de la convention d'arbitrage est jugée inapplicable par un tribunal compétent (par exemple, en raison de restrictions prévues par la législation régionale concernant les injonctions publiques), les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. La présente section reste applicable même après la résiliation prévue à la section 10.3, garantissant ainsi son applicabilité continue aux litiges déjà résolus.

16. TIERS

Présentation : Cette section explique que lorsque tu utilises le Service, tu peux être amené à accéder à des sites web, des applications ou des services tiers que BlossomUp® ne contrôle pas et ne cautionne pas. BlossomUp® n’est pas responsable du contenu, de l’exactitude, de la sécurité ou des pratiques en matière de confidentialité de ces tiers. En cliquant sur les liens vers ces sites web, tu quittes le site de BlossomUp® et tu dois respecter les règles du tiers concerné. Tu es responsable de la manière dont tu interagis avec ces tiers et tu dois faire preuve de prudence lorsque tu partages des informations sensibles avec eux. BlossomUp® n’est pas responsable des problèmes liés à l’utilisation de ces tiers, y compris les fuites de données, sauf si la loi l’exige, et t’en informera si la loi l’impose. Tu peux désactiver certaines intégrations tierces ou contacter BlossomUp® pour limiter le partage de données.

16.1. Liens et contenus tiers. Le Service peut contenir des liens vers des sites web, des applications ou des services tiers (par exemple, des réseaux sociaux et des liens tiers) qui ne sont ni contrôlés ni affiliés à BlossomUp®. Ceux-ci peuvent inclure des contenus que tu pourrais trouver inappropriés ou choquants. BlossomUp® décline toute responsabilité quant à l'exactitude, la légalité, la décence, la sécurité ou tout autre aspect du contenu tiers ou des pratiques en matière de données, conformément à l'article 14 de la directive européenne sur le commerce électronique pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni. La présence d'un lien n'implique ni approbation ni association. En cliquant sur ces liens, tu quittes le Service, et ton utilisation est alors soumise aux conditions d'utilisation, aux politiques de confidentialité et aux pratiques en matière de données du tiers concerné.

16.2. Exclusion de responsabilité. BlossomUp® ne fait aucune déclaration et n'offre aucune garantie concernant la sécurité ou la fiabilité des services de tiers, y compris le traitement par ces tiers des informations personnelles (par exemple, les données de carte bancaire, section 6.2) que tu fournis. Tu décharges BlossomUp® et le groupe BlossomUp® de toute réclamation, responsabilité ou préjudice découlant de l'utilisation par des tiers, dans toute la mesure permise par la loi, sauf là où cela est interdit (par exemple, la loi californienne sur les recours juridiques des consommateurs). Cela ne constitue pas une renonciation aux droits à des mesures injonctives publiques en vertu de la législation de l'État (par exemple, le Code civil californien, § 1750).

16.3. Responsabilités de l'utilisateur et mises en garde. Tu es seul responsable de tes interactions avec des tiers et de toutes les informations que tu partages avec eux. Fais preuve de prudence avec les données sensibles (par exemple, les numéros de sécurité sociale) et vérifie les conditions d'utilisation des tiers avant de continuer. Tu peux désactiver les intégrations tierces (par exemple, dans la section 2.7 « Paramètres ») ou contacter [email protected] pour limiter le partage de données, sous réserve de la section 5 (Confidentialité).

16.4. Violations de données et notifications. BlossomUp® n'est pas responsable des violations de données commises par des tiers, sauf si la législation de l'État l'exige (par exemple, la loi SHIELD de New York, § 899-aa) ou l'article 32 du RGPD pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni. Dans ces cas-là, BlossomUp® informera rapidement les utilisateurs concernés, conformément à la législation en vigueur.

17. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

17.1. Cession. Tu ne peux pas céder ou transférer le Contrat ni aucun des droits ou licences accordés dans le présent Contrat sans l’accord écrit préalable de BlossomUp®. BlossomUp® peut céder le Contrat, en tout ou en partie, à n’importe quelle partie à tout moment, avec ou sans préavis. En cas de cession, tu peux résilier le Contrat en désactivant ton Compte conformément à la section 7.1. Pour les utilisateurs de l’EEE et du Royaume-Uni, les cessions sont conformes à l’article 28 du RGPD, garantissant la mise en place d’accords de sous-traitance.

17.2. Force majeure. BlossomUp® ne peut être tenu responsable des retards ou des manquements à ses obligations dus à des causes échappant à son contrôle raisonnable (par exemple, catastrophes naturelles, mesures gouvernementales), sous réserve des dispositions de l'article 12 (Limitation de responsabilité).

17.3. Droit applicable. Le Contrat est régi et interprété conformément aux lois de l'État du Texas, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Pour les consommateurs de l'EEE, cela ne limite pas les protections dont tu bénéficies dans ton pays d'origine ni ton accès aux tribunaux en vertu du RGPD, de l'article 9 de la directive européenne relative aux droits des consommateurs ou de la législation locale.

17.4. Réglementations locales et disponibilité. BlossomUp® ne garantit en aucun cas que le Service ou son Contenu soit adapté ou disponible en dehors des États-Unis. Des sites localisés ou des conditions spécifiques à certaines juridictions peuvent être mis à disposition de temps à autre, mais leur adéquation n'est pas garantie. L'accès au Service depuis l'extérieur des États-Unis se fait à tes propres risques, et tu dois respecter les lois locales. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, l'utilisation des données est conforme au RGPD.

17.5. Choix de la langue. Les présentes Conditions sont rédigées en anglais, qui est la langue officielle. Les traductions, le cas échéant, sont fournies à titre indicatif uniquement, et la version anglaise prévaut en cas de conflit, sauf dans les juridictions où la loi exige que la langue nationale prévale.

17.6. Renonciation. Toute renonciation à une disposition de la part de BlossomUp® ne vaut pas renonciation à cette disposition ni à aucune autre disposition à une autre occasion, sauf si elle est formulée par écrit et signée par un représentant habilité.

17.7. Notifications. Tu dois fournir une adresse e-mail valide lors de ton inscription (section 2.3). Les notifications seront envoyées par voie électronique à cette adresse ou publiées sur le Service ; elles seront réputées valides dès leur envoi, à condition que tu acceptes la transmission électronique conformément à la loi E-SIGN et à l'article 1633.5 du Code civil californien. Si ton adresse e-mail n'est plus valide, tu dois la mettre à jour ; le fait de ne pas le faire n'invalide pas la notification. Pour les utilisateurs de l'EEE et du Royaume-Uni, cette notification est conforme à l'article 13 du RGPD.

17.8. Divisibilité. Si une disposition du Contrat s'avère invalide ou inapplicable (sauf dans les cas prévus à l'article 14), elle sera interprétée de manière à refléter l'intention initiale, et les autres dispositions resteront en vigueur. Ceci est conforme à l'article 10.3 (Survie).

17.9. Respect des contrôles à l'exportation et des sanctions. Tu ne dois pas utiliser, exporter, importer ou transférer le Service, sauf dans les cas autorisés par la législation américaine, ta juridiction locale et les réglementations internationales, y compris les lois de l'UE en matière de contrôle des exportations (par exemple, le règlement (UE) 2021/821) et la loi britannique de 2002 sur le contrôle des exportations. L’utilisation du Service est interdite dans les pays soumis à un embargo américain ou par des entités figurant sur la liste des ressortissants spécialement désignés (Specially Designated Nationals List) du Trésor américain, sur la liste des personnes refusées (Denied Persons List) du ministère américain du Commerce, ou sur les listes de sanctions de l’UE ou du Royaume-Uni (par exemple, le règlement n° 833/2014 du Conseil de l’UE). En utilisant le Service, tu certifies que tu ne te trouves pas dans une zone soumise à des restrictions ni sur ces listes, et que tu ne l’utiliseras pas à des fins interdites (par exemple, le développement d’armes). Le respect des lois américaines, européennes et britanniques en matière d’exportation, y compris l’obtention des autorisations nécessaires pour les transferts soumis à restriction, relève de ta responsabilité.

17.10. Réclamations des consommateurs californiens. Conformément à l'article 1789.3 du Code civil californien, les résidents californiens ont droit à cette information : le Service est fourni par Transcend Labs LLC. Pour toute question ou réclamation, contacte le service client à l'adresse [email protected]. Les résidents californiens peuvent contacter l'Unité d'assistance aux réclamations (Complaint Assistance Unit), Division des services aux consommateurs (Division of Consumer Services), Département des affaires des consommateurs (Department of Consumer Affairs) à l'adresse suivante :

1625 North Market Blvd., bureau N 112, Sacramento, CA 95834

Téléphone : (916) 445-1254 ou (800) 952-5210

Personnes malentendantes : TDD (800) 326-2297 ou TDD (916) 322-1700

E-mail : [email protected]

17.11. Intégralité de l'accord. Le présent accord, qui comprend les présentes Conditions, la Politique de confidentialité, la Politique d'utilisation acceptable (section 8) et les Conditions supplémentaires, constitue l'accord définitif, complet et exclusif entre toi et BlossomUp® concernant le Service. En cas de conflit ou d'incohérence entre une disposition des Offres du site ou liée à celles-ci et le présent accord, ce dernier prévaudra.

18. NOUS CONTACTER

Pour tout commentaire ou réclamation concernant le Site, merci de contacter BlossomUp® à l'adresse suivante :

Transcend Labs LLC

9701 Montgomery N.E.

Albuquerque, Nouveau-Mexique 87111

[email protected]

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AVERTISSEMENT CONCERNANT L'UTILISATION DU SERVICE ET SES LIMITATIONS

1. TA RELATION CONTRACTUELLE ET TES CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ

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